Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise DDT 95

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Jeux de données de l'organisation

231 résultats

Trier par :

Foncier public du Val d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 16 mai 2024
Métadonnées :
Bon(78 %)
441
250
0
0
PPRMT Grisy-les-Plâtres (Périmètre)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
437
216
0
0
SUP_A2 - Servitude de passage des conduites souterraines d'irrigation
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 25 janv. 2022
Métadonnées :
À améliorer(33 %)
430
0
0
0
95DDT20130016 - PPR-MT d'Épiais-Rhus
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 7 mai 2013
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
422
238
0
0
Schéma départemental de coopération intercommunale
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 2 févr. 2018
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
421
56
0
0
PPRI Sausseron (Aleas)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
419
238
0
0
95DDT20130014 - PPRN-MT Argenteuil (Retrait-gonflement des sols argileux et de glissement de terrain)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 7 mai 2013
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
418
204
0
0
Servitudes d'Utilité Publique de type PM3 relatives aux plans de prévention des risques naturels technologiques (PPRT)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
415
113
0
0
N_ZONE_REG_PPRN_19840106_S_095
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
408
60
0
0
SUP_AS1 - Protection des eaux génératrice de servitudes AS1
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 26 janv. 2023
Métadonnées :
À améliorer(33 %)
397
0
0
0
PPRN-MT de Bessancourt (Périmètre)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
395
210
0
0
95DDT20130020 - PPRI du bassin versant du Sausseron
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 29 oct. 2015
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
394
198
0
0
SUP_A4 - Cours d'eau non domaniaux générateurs de servitudes A4
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 25 avr. 2023
Métadonnées :
À améliorer(33 %)
389
0
0
0
95DDT20130007 - PPRN-MT de Beaumont-sur-Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 7 mai 2013
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
388
182
0
0
PPRMT Grisy-les-Plâtres (Zone d'aléa)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
386
177
0
0
PPRN-MT de Herblay (Aléas)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
384
190
0
0
Atlas des paysages du Val d'Oise (Photographies)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 7 oct. 2022
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
365
194
0
0
Atlas des paysages du Val d'Oise (Coupes terrains)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 7 oct. 2022
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
357
245
0
0
PPRMT Boucle des Moissons (Zone d'aléa)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
354
197
0
0
95PREF20010176 - PPRI de l'Aubette (Magny, Nucourt, Charmont)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 7 mai 2013
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
353
199
0
0