Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise DDT 95

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Informations

Jeux de données de l'organisation

231 résultats

Trier par :

PPRMT Pontoise (Périmètre)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 20 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
483
192
0
0
SUP_A5 - Zones de pose liées aux canalisations d'eau et d'assainissement
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 avr. 2023
Métadonnées :
À améliorer(33 %)
480
0
0
0
95DDT20160001 - PPRN-MT Herblay
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
477
191
0
0
Foncier public du Val d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 16 mai 2024
Métadonnées :
Bon(78 %)
469
252
0
0
PPRMT Grisy-les-Plâtres (Périmètre)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
467
218
0
0
PPRN-MT de Bessancourt (Périmètre)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
458
212
0
0
Servitudes d'Utilité Publique de type PM3 relatives aux plans de prévention des risques naturels technologiques (PPRT)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
450
119
0
0
95DDT20130016 - PPR-MT d'Épiais-Rhus
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 7 mai 2013
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
446
240
0
0
PPRI Sausseron (Aleas)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
446
241
0
0
SUP_AS1 - Protection des eaux génératrice de servitudes AS1
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 26 janv. 2023
Métadonnées :
À améliorer(33 %)
435
0
0
0
N_ZONE_REG_PPRN_19840106_S_095
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
432
62
0
0
95DDT20130020 - PPRI du bassin versant du Sausseron
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 29 oct. 2015
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
428
200
0
0
95DDT20130007 - PPRN-MT de Beaumont-sur-Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 7 mai 2013
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
428
191
0
0
Atlas des paysages du Val d'Oise (Photographies)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 7 oct. 2022
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
420
198
0
0
PPRN-MT de Herblay (Aléas)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
418
193
0
0
PPRMT Grisy-les-Plâtres (Zone d'aléa)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
412
180
0
0
SUP_A4 - Cours d'eau non domaniaux générateurs de servitudes A4
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 25 avr. 2023
Métadonnées :
À améliorer(33 %)
408
0
0
0
PPRMT Boucle des Moissons (Zone d'aléa)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
406
200
0
0
Classement sonore des infrastructures routières
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 19 nov. 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
403
28
0
0
95DDT20130015 - PPRN-MT Argenteuil (Risques carrières souterraines, remblais et dissolution du gypse)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 7 mai 2013
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
399
209
0
0