Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise DDT 95

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Jeux de données de l'organisation

231 résultats

Trier par :

SUP_AC4 - Protection du patrimoine architectural et urbain génératrice de servitudes AC4
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 30 oct. 2023
Métadonnées :
À améliorer(22 %)
586
0
0
0
Carte Stratégique du Bruit infrastructures ferrovaire : type B
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 7 déc. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
585
204
0
0
Carte Stratégique du Bruit infrastructures ferroviaire RATP T2 : type A Lden
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 30 janv. 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
582
190
0
0
PER Margency (Zone réglementée)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 5 oct. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
582
193
0
0
PPRN-MT de Beaumont-sur-Oise (Zone reglementee)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 8 sept. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
582
194
0
0
PPRN-MT d’Épiais-Rhus (Zone réglementée)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 1 oct. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
578
210
0
0
SUP_PM3 - Zonages réglementaires d'un PPRT générateurs de servitudes PM3 dans le Val d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 19 juin 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
578
189
0
0
PPRT AMPERE Industries (Origine du risque surfacique)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 24 déc. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
578
190
0
0
PPRI Presles (Périmètre)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
574
189
0
0
PPRMT Argenteuil (Zone d'aléa)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
573
188
0
0
95PREF20000165 - PPRMT Soisy-sous-Montmorency
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 7 mai 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
567
241
0
0
PPRN-MT de Bessancourt (Zone d'aléa)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
565
190
0
0
PPRMT Montigny-lès-cormeilles (Périmètre)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
565
229
0
0
Carte Stratégique du Bruit infrastructures ferroviaire RATP T5 : type A Ln
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 16 juil. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
564
218
0
0
95DDT20130011 - PPRN-MT de Bessancourt
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 7 mai 2013
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
557
249
0
0
Schema départemental de cooperation intercommunale (2015)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 5 janv. 2016
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
543
96
0
0
95PREF19980125 - PPRI de Presles
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 10 juil. 2013
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
536
188
0
0
95PREF20010179 - PPRMT Gonesse
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 7 mai 2013
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
536
256
0
0
PPRMT Argenteuil (Zone d'aléa)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
535
192
0
0
95DDT20130018 - PPRN-MT Grisy-les-Plâtres
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 7 mai 2013
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
533
281
0
0