Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise DDT 95

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Jeux de données de l'organisation

231 résultats

Trier par :

PPRMT Pontoise (Zone d'aléa)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 22 sept. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
684
227
0
0
PPRT NCS (Zone réglementée)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 25 juil. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
682
217
0
0
SUP_A5 - Canalisations d'eau et d'assainissement générateurs de servitudes A5
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 avr. 2023
Métadonnées :
À améliorer(33 %)
677
0
0
0
95PREF19860043 - PER Margency
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 10 juil. 2013
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
669
257
0
0
Atlas des paysages du Val d'Oise (Entités paysagères)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 16 sept. 2021
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
666
87
0
0
frt95_soumise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 3 sept. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
665
288
0
0
Schéma départemental de coopération intercommunale
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 2 févr. 2018
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
663
58
0
0
PPRT Storengy (Enjeu surfacique)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 21 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
663
233
0
0
La compétence police de l'eau
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 1 avr. 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
662
211
0
0
Zone d'Aménagement Concertée du Val-d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 8 déc. 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
659
345
0
0
Carte Stratégique du Bruit infrastructures routière : type A Ln
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 5 juil. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
655
219
0
0
Carte Stratégique du Bruit infrastructures ferroviaire RATP T2 : type A Ln
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 10 déc. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
654
183
0
0
PPRT Storengy (Enjeu ponctuel)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 21 nov. 2024
Métadonnées :
Bon(78 %)
648
381
0
0
Schema départemental de cooperation intercommunale (2016)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 3 janv. 2017
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
647
74
0
0
Zone de gypse
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 28 juin 2019
Métadonnées :
Bon(67 %)
647
250
0
0
Carte Stratégique du Bruit infrastructures ferroviaire RATP T5- Type Lden_hors95
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 10 déc. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
646
209
0
0
SUP_AC4 - Zones de protection du patrimoine architectural et urbain
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 30 oct. 2023
Métadonnées :
À améliorer(33 %)
646
0
0
0
Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - Val-d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 26 févr. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
644
251
0
0
PPRI Epte (Zone d'aléa)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
643
210
0
0
SUP_PM3 - Zonages réglementaires d'un PPRT assiettes de servitudes PM3 dans le Val d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 19 juin 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
639
221
0
0