Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise DDT 95

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Jeux de données de l'organisation

231 résultats

Trier par :

SUP_A5 - Canalisations d'eau et d'assainissement générateurs de servitudes A5
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 avr. 2023
Métadonnées :
À améliorer(33 %)
642
0
0
0
Zones d'alerte sécheresse
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 28 mai 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
639
220
0
0
95PREF19860043 - PER Margency
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 10 juil. 2013
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
635
255
0
0
Zone d'Aménagement Concertée du Val-d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 30 sept. 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
626
337
0
0
frt95_soumise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 3 sept. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
621
284
0
0
PPRT Storengy (Enjeu ponctuel)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 21 nov. 2024
Métadonnées :
Bon(78 %)
615
322
0
0
Schema départemental de cooperation intercommunale (2016)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 3 janv. 2017
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
617
70
0
0
Carte Stratégique du Bruit infrastructures ferroviaire RATP T2 : type A Ln
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 10 déc. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
610
181
0
0
PPRT Storengy (Enjeu surfacique)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 21 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
607
230
0
0
Atlas des paysages du Val d'Oise (Entités paysagères)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 16 sept. 2021
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
604
85
0
0
SUP_PM3 - Zonages réglementaires d'un PPRT assiettes de servitudes PM3 dans le Val d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 19 juin 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
602
216
0
0
PPRMT Soisy-sous-Montmorency (Zone réglementée)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 8 sept. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
601
193
0
0
Carte Stratégique du Bruit infrastructures ferroviaire RATP T5- Type Lden_hors95
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 10 déc. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
598
207
0
0
PPRN-MT du Massif de l'Hautil (Zone réglementée)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 27 sept. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
597
207
0
0
Zone de gypse
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 28 juin 2019
Métadonnées :
Bon(67 %)
590
248
0
0
La compétence police de l'eau
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 1 avr. 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
591
208
0
0
PPRI Epte (Zone d'aléa)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
585
207
0
0
Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - Val-d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 26 févr. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
584
247
0
0
Carte Stratégique du Bruit infrastructures routière : type A Ln
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 5 juil. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
583
217
0
0
SUP_AC4 - Zones de protection du patrimoine architectural et urbain
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 30 oct. 2023
Métadonnées :
À améliorer(33 %)
579
0
0
0