Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise DDT 95

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Jeux de données de l'organisation

231 résultats

Trier par :

Maison_France_Service_Argenteuil
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 12 déc. 2023
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
690
327
0
0
SUP_A2 - Servitude de passage des conduites souterraines d'irrigation
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 29 oct. 2019
Métadonnées :
À améliorer(33 %)
690
0
0
0
L_SI_RIVIERE_S_095
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 22 févr. 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
686
257
0
0
SUP_T1 - Voies ferrées génératrices de servitudes T1
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 janv. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
682
36
0
0
PPRN-MT de Beaumont-sur-Oise (Perimetre)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
682
209
0
0
SUP_T1 - Zones de protection (Voies ferrées)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 janv. 2024
Métadonnées :
À améliorer(33 %)
682
0
0
0
PPRMT Cormeilles-en-Parisis (Zone réglementée)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 8 sept. 2025
Métadonnées :
Bon(78 %)
678
219
0
0
75DRIEE_IF20090007 - PPRT - AMPERE Industries
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 31 oct. 2013
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
678
99
0
0
PPRI Presles (Zone réglementée)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 3 janv. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
674
394
0
0
PPRT Storengy (Zone d'aléa)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 21 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
670
275
0
0
Carte Stratégique du Bruit infrastructures ferroviaire RATP T2 : type A Ln
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 5 juil. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
669
226
0
0
95PREF19880019 - R111.3 - 1989
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 7 mai 2013
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
667
219
0
0
PPRT Storengy (Entité surfacique à l'origine du risque)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 21 nov. 2024
Métadonnées :
Bon(78 %)
666
272
0
0
Syndicats d'assainissement Val-d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 4 févr. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
666
268
0
0
Schéma départemental de cooperation intercommunale du Val d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
668
293
0
0
PPRI Sausseron (Enjeux ponctuels)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 6 août 2021
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
660
216
0
0
Carte Stratégique du Bruit infrastructures ferroviaire RATP T2 : type A Lden
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 5 juil. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
659
201
0
0
95PREF20050001 - PPRI de la vallée de l'Epte
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 10 juil. 2013
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
663
205
0
0
PPRMT Pontoise (Zone d'aléa)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 22 sept. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
653
226
0
0
PPRT NCS (Zone réglementée)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 25 juil. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
650
215
0
0