Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise DDT 95

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Jeux de données de l'organisation

231 résultats

Trier par :

95PREF19980124 - PPRI de la Seine (Herblay, La Frette-sur-Seine, Cormeilles-en-Parisis)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 10 juil. 2013
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
1K
354
0
0
SUP_PM2_Servitudes relatives aux installations classées et sites constituant uns menace pour la sécurité et la salubrité publique
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 25 oct. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
986
270
0
0
PPRI Vallée de l''Oise (Zone réglementée)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 28 déc. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
972
302
0
0
SUP_EL3 - Halage et marchepied générateurs de servitudes EL3
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 26 avr. 2023
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
971
224
0
0
Forêts domaniales et publiques
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 12 juin 2019
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
965
341
0
0
Zones urbaines sensibles dans le Val-d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 22 oct. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
964
242
0
0
PPRT SMCA (Zone réglementée)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 21 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
945
173
0
0
PPRMT Cormeilles-en-parisis (Périmètre)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
943
218
0
0
PPRMT Argenteuil (Zone réglementée)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 8 sept. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
932
228
0
0
Plan de gêne sonore (PGS)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 23 sept. 2020
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
922
271
0
0
PPRT AMPERE Industries (Périmètre)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 24 déc. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
920
329
0
0
Plan d’exposition au bruit (PEB) du Val-d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 15 févr. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
911
157
0
0
R111.3 - 1989 (Zone réglementée)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 5 janv. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
898
221
0
0
Assainissement collectif : prix associé à la collecte, au transport et au traitement des eaux usées
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 4 avr. 2025
Métadonnées :
Bon(67 %)
897
180
0
0
PPRI Vallée de l'Oise (Périmètre)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
897
206
0
0
LIMITE ZONE DE CRUE
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 14 août 2019
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
885
318
0
0
Carte Stratégique du Bruit infrastructures routière : type C Lden
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 7 déc. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
880
222
0
0
PPRI Seine (Zone réglementée)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 29 déc. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
868
265
0
0
L_SI_ASSAINISSEMENT_EAU_POTABLE_S_095
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 14 oct. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
858
338
0
0
Stations de mesure de qualité de l'eau
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 16 avr. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
855
159
0
0