Direction Départementale des Territoires du Cher DDT 18

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Direction Départementale des Territoires du Cher

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Informations

1071 jeux de données

Trier par :

Zone d'aléa du PPRI Saint-Amand-Montrond et Orval
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 7 nov. 2019
1K
454
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N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_19990002\_S\_018
Informations ponctuelles du PLU (doc. du 21.07.2010) de la commune de Civray
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 10 nov. 2015
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Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
PLU (doc. du 07.07.2011) de la commune de Lunery
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Habillages linéaires du PLU (doc. du 17.06.2013) de la commune de La Groutte
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 20 nov. 2015
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Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Périmètre du PPRI Loire - Val du Bec d'Allier - Val de Givry
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 4 juil. 2018
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N\_PERIMETRE\_PPRN\_20150001\_S\_018
PLU (doc. du 03.12.2012) de la commune d'Ivoy-le-Pré
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
POS (doc. du 11.06.2010) de la commune de Sidiailles
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Cours d'eau pour la conditionnalité sur le département du Cher
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 2 sept. 2014
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Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral.Ces cours d'eau sont dé…
Secteurs de la carte communale (doc. du 19.03.2002) de la ville de Jussy-le-Chaudrier
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 23 sept. 2014
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Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documen…
Informations surfaciques du POS (doc. du 19.03.1988) de la commune de Cornusse
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 10 nov. 2015
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Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Enjeu linéaire du PPRI des rivières Yèvre, Moulon, Auron et Langis à Bourges, Saint-Doulchard et Saint-Germain-du-Puy
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 24 avr. 2019
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N\_ENJEUX\_PPRN\_20070007\_L\_018
Secteurs de la carte communale (doc. du 21.02.2008) de la ville de Villegenon
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 25 nov. 2014
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Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documen…
Zones du PLU (doc. du 29.09.2011) de la commune de Saint-Germain-du-Puy
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 19 nov. 2015
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zone réglementée du PPRI des rivières Yèvre, Moulon, Auron et Langis à Bourges, Saint-Doulchard et Saint-Germain-du-Puy
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 24 avr. 2019
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N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20070007\_S\_018
Informations surfaciques du PLU (doc. du 13.06.2012) de la commune de Thénioux
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 26 nov. 2015
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Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
PLU (doc. du 18.06.2010) de la commune de Saint-Laurent
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zones du POS (doc. du 05.12.2001) de la commune de Saint-Gemme-en-Sancerrois
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 19 nov. 2015
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zones du PLU (doc. du 30.11.2012) de la commune de Beffes
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 9 nov. 2015
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Informations ponctuelles du PLU (doc. du 12.03.2013) de la commune Les Aix-d'Angillon
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 9 nov. 2015
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Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Enjeu ponctuel du PPRI Loire - Val du Bec d'Allier - Val de Givry
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 4 juil. 2018
940
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N\_ENJEU\_PPRN\_20150001\_P\_018