Direction Départementale des Territoires du Cher DDT 18

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Direction Départementale des Territoires du Cher

Jeux de données ⁽¹⁰⁷¹⁾

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Informations

1071 jeux de données

Trier par :

Sites d'Interet Communautaire (SIC) Natura 2000
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 30 sept. 2013
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Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC).Les Zones Spéciales de Conservation (ZSC) visent l…
Réserves de Chasse et de Faune Sauvage sur le département du Cher
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 1 janv. 2014
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Une Réserve de Chasse et de Faune Sauvage (RCFS) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local e…
Prescriptions linéaires du POS (doc. du 24.02.2006) de la commune de Sancoins
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 25 nov. 2015
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Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Habillages textuels du PLU (doc. du 17.06.2013) de la commune de La Groutte
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 20 nov. 2015
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Etiquette habillant le plan d'un PLU
Informations linéaires de la carte communale (doc. du 16.12.2010) de la commune de LAZENAY
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 25 sept. 2014
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Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Prescriptions surfaciques du POS (doc. du 06.06.1989) de la commune de Gardefort
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 13 nov. 2015
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Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Informations surfaciques de la carte communale (doc. du 06.06.2008) de la commune de Subligny
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 24 nov. 2014
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Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Zones du PLU (doc. du 22.01.2010) de la commune de Levet
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 16 nov. 2015
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Habillages textuels du PLU (doc. du 29.03.2012) de la commune de Marmagne
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 16 nov. 2015
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Etiquette habillant le plan d'un PLU
Zones du POS (doc. du 11.05.2007) de la commune de MARSEILLES-LES-AUBIGNY
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 2 juil. 2014
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
POS (doc. du 21.04.2011) de la commune de Cerbois
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Enjeu surfacique du PPRI de la rivière Arnon
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 4 juin 2019
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N\_ENJEU\_PPRN\_19990003\_S\_018
Prescriptions linéaires du POS (doc. du 05.12.2001) de la commune de Saint-Gemme-en-Sancerrois
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 19 nov. 2015
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Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
PLU (doc. du 25.06.2013) de la commune de Neuvy-sur-Barangeon
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU (doc. du 24.02.2005) de la commune de Fussy
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zones du POS (doc. du 15.01.2002) de la commune de Pigny
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 18 nov. 2015
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zones du PLU (doc. du 13.06.2012) de la commune de Thénioux
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 26 nov. 2015
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Informations surfaciques du PLU (doc. du 01.04.2010) de la commune de Villeneuve-sur-Cher
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 30 nov. 2015
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Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Zone d'aléa du PPRI des rivières Yèvre, Moulon, Auron et Langis à Bourges, Saint-Doulchard et Saint-Germain-du-Puy
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 24 avr. 2019
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N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_20070007\_S\_018
Informations surfaciques du POS (doc. du 19.11.1989) de la commune de Saint-Céols
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 19 nov. 2015
1K
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Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…