Direction Départementale des Territoires du Cher DDT 18

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Direction Départementale des Territoires du Cher

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Informations

1071 jeux de données

Trier par :

Sites d'Interet Communautaire (SIC) Natura 2000
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le Sep 30, 2013
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Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC).Les Zones Spéciales de Conservation (ZSC) visent l…
Réserves de Chasse et de Faune Sauvage sur le département du Cher
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le Jan 1, 2014
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Une Réserve de Chasse et de Faune Sauvage (RCFS) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local e…
Prescriptions linéaires du POS (doc. du 24.02.2006) de la commune de Sancoins
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le Nov 25, 2015
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Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Informations surfaciques de la carte communale (doc. du 06.06.2008) de la commune de Subligny
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le Nov 24, 2014
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Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Habillages textuels du PLU (doc. du 17.06.2013) de la commune de La Groutte
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le Nov 20, 2015
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Etiquette habillant le plan d'un PLU
Informations linéaires de la carte communale (doc. du 16.12.2010) de la commune de LAZENAY
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le Sep 25, 2014
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Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Prescriptions surfaciques du POS (doc. du 06.06.1989) de la commune de Gardefort
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le Nov 13, 2015
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Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
POS (doc. du 21.04.2011) de la commune de Cerbois
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le Nov 15, 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zones du PLU (doc. du 22.01.2010) de la commune de Levet
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le Nov 16, 2015
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zone d'aléa du PPRI des rivières Yèvre, Moulon, Auron et Langis à Bourges, Saint-Doulchard et Saint-Germain-du-Puy
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le Apr 24, 2019
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N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_20070007\_S\_018
PLU (doc. du 25.06.2013) de la commune de Neuvy-sur-Barangeon
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le Nov 15, 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zones du PLU (doc. du 13.06.2012) de la commune de Thénioux
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le Nov 26, 2015
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Secteurs de la carte communale (doc. du 19.03.2002) de la ville de Jussy-le-Chaudrier
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le Sep 23, 2014
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Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documen…
Habillages textuels du PLU (doc. du 29.03.2012) de la commune de Marmagne
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le Nov 16, 2015
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Etiquette habillant le plan d'un PLU
Zones du POS (doc. du 11.05.2007) de la commune de MARSEILLES-LES-AUBIGNY
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le Jul 2, 2014
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zones du POS (doc. du 15.01.2002) de la commune de Pigny
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le Nov 18, 2015
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Enjeu surfacique du PPRI de la rivière Arnon
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le Jun 4, 2019
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N\_ENJEU\_PPRN\_19990003\_S\_018
Habillages linéaires du PLU (doc. du 17.06.2013) de la commune de La Groutte
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le Nov 20, 2015
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Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Informations ponctuelles du PLU (doc. du 21.07.2010) de la commune de Civray
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le Nov 10, 2015
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Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Prescriptions linéaires du POS (doc. du 05.12.2001) de la commune de Saint-Gemme-en-Sancerrois
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le Nov 19, 2015
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Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…