data.gouv.fr

Sites d'Interet Communautaire (SIC) Natura 2000
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 30 sept. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
3K
371
0
0
Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC).Les Zones Spéciales de Conservation (ZSC) visent l…
Réserves de Chasse et de Faune Sauvage sur le département du Cher
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 1 janv. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
240
0
0
Une Réserve de Chasse et de Faune Sauvage (RCFS) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local e…
Prescriptions linéaires du POS (doc. du 24.02.2006) de la commune de Sancoins
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 25 nov. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
357
0
0
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Informations linéaires de la carte communale (doc. du 16.12.2010) de la commune de LAZENAY
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 25 sept. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
402
0
0
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Enjeu surfacique du PPRI de la rivière Arnon
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 4 juin 2019
Métadonnées :
À améliorer(22 %)
1K
482
0
0
N\_ENJEU\_PPRN\_19990003\_S\_018
Prescriptions surfaciques du POS (doc. du 06.06.1989) de la commune de Gardefort
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 13 nov. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
383
0
0
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Habillages textuels du PLU (doc. du 17.06.2013) de la commune de La Groutte
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 20 nov. 2015
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
1K
373
0
0
Etiquette habillant le plan d'un PLU
Zones du PLU (doc. du 22.01.2010) de la commune de Levet
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 16 nov. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
366
0
0
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Habillages textuels du PLU (doc. du 29.03.2012) de la commune de Marmagne
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 16 nov. 2015
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
1K
354
0
0
Etiquette habillant le plan d'un PLU
Informations surfaciques de la carte communale (doc. du 06.06.2008) de la commune de Subligny
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 24 nov. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
376
0
0
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Prescriptions linéaires du POS (doc. du 05.12.2001) de la commune de Saint-Gemme-en-Sancerrois
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 19 nov. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
383
0
0
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zones du POS (doc. du 11.05.2007) de la commune de MARSEILLES-LES-AUBIGNY
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 2 juil. 2014
Métadonnées :
Bon(67 %)
1K
360
0
0
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
POS (doc. du 21.04.2011) de la commune de Cerbois
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
217
0
0
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU (doc. du 24.02.2005) de la commune de Fussy
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
995
367
0
0
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Informations surfaciques du POS (doc. du 19.11.1989) de la commune de Saint-Céols
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 19 nov. 2015
Métadonnées :
Bon(67 %)
985
394
0
0
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Informations surfaciques du PLU (doc. du 01.04.2010) de la commune de Villeneuve-sur-Cher
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 30 nov. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
974
246
0
0
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Zone d'aléa du PPRI Saint-Amand-Montrond et Orval
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 7 nov. 2019
Métadonnées :
À améliorer(22 %)
970
417
0
0
N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_19990002\_S\_018
PLU (doc. du 25.06.2013) de la commune de Neuvy-sur-Barangeon
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
956
175
0
0
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Périmètre du PPRI Loire - Val du Bec d'Allier - Val de Givry
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 4 juil. 2018
Métadonnées :
À améliorer(22 %)
952
463
0
0
N\_PERIMETRE\_PPRN\_20150001\_S\_018
Habillages linéaires du PLU (doc. du 17.06.2013) de la commune de La Groutte
Direction Départementale des Territoires du Cher
Mis à jour le 20 nov. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
948
364
0
0
Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…

Direction Départementale des Territoires du Cher DDT 18

Présentation

Jeux de données ⁽¹⁰⁷¹⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

Jeux de données de l'organisation

Sites d'Interet Communautaire (SIC) Natura 2000

Réserves de Chasse et de Faune Sauvage sur le département du Cher

Prescriptions linéaires du POS (doc. du 24.02.2006) de la commune de Sancoins

Informations linéaires de la carte communale (doc. du 16.12.2010) de la commune de LAZENAY

Enjeu surfacique du PPRI de la rivière Arnon

Prescriptions surfaciques du POS (doc. du 06.06.1989) de la commune de Gardefort

Habillages textuels du PLU (doc. du 17.06.2013) de la commune de La Groutte

Zones du PLU (doc. du 22.01.2010) de la commune de Levet

Habillages textuels du PLU (doc. du 29.03.2012) de la commune de Marmagne

Informations surfaciques de la carte communale (doc. du 06.06.2008) de la commune de Subligny

Prescriptions linéaires du POS (doc. du 05.12.2001) de la commune de Saint-Gemme-en-Sancerrois

Zones du POS (doc. du 11.05.2007) de la commune de MARSEILLES-LES-AUBIGNY

POS (doc. du 21.04.2011) de la commune de Cerbois

PLU (doc. du 24.02.2005) de la commune de Fussy

Informations surfaciques du POS (doc. du 19.11.1989) de la commune de Saint-Céols

Informations surfaciques du PLU (doc. du 01.04.2010) de la commune de Villeneuve-sur-Cher

Zone d'aléa du PPRI Saint-Amand-Montrond et Orval

PLU (doc. du 25.06.2013) de la commune de Neuvy-sur-Barangeon

Périmètre du PPRI Loire - Val du Bec d'Allier - Val de Givry

Habillages linéaires du PLU (doc. du 17.06.2013) de la commune de La Groutte