Centres d'examen des permis de conduire dans la Sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 10 sept. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K31700Un centre d'examen du permis de conduire peut désigner indifféremment \* des locaux administratifs (bureau du délégué) \* des salles utilisées pour l'examen théorique (ETG) \* des pistes utilisées po…
Aléas retraits et gonflements des argiles sur le département de la sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 7 juil. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K56800La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur le département de la Sarthe est extraite de la cartographie nationale issue du BRGM en vigueur depuis le 1er janvier 2020. Cette cartograp…
Zone de revitalisation rurale sur le département de la Sarthe.(Millésime 2017) Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 27 avr. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K40100Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du dévelop…
Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K36200La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état des documents d'urbanisme …
Petite région agricole (PRA) dans la Sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 28 juin 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K38700Les régions agricoles (RA) et petites régions agricoles (PRA) ont été définies à partir de 1946 pour caractériser des zones agricoles homogènes. La RA couvre un nombre entier de communes et peut s’ét…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K33900Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Plan de prévention des risques PPRNI de l'agglomération mancelle Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K41700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Unité urbaine selon l'INSEE dans la Sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 19 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K20000Zonage INSEE regroupant une commune ou un ensemble de communes qui comporte sur son territoire une zone bâtie d'au moins 2 000 habitants où aucune habitation n'est séparée de la plus proche de plus d…
Connaître le potentiel radon de ma commune sur le département de la sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K43600Le radon est un gaz radioactif produit par la désintégration naturelle de l’uranium présent dans les roches. Cancérigène pulmonaire, il peut présenter un risque pour la santé lorsqu’il s’accumule dan…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K44600N\_BRUIT\_ZBR\_INFRA\_R\_A\_LD\_Routes\_S\_072
Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K31100La ressource décrit la liste des communes ou des collectivités couvertes par un document d'urbanisme opposable à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état d…
Zone agricole défavorisée infracommunale dans le département de la Sarthe (Millésime 2019) Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 6 févr. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K39800Communes situées en zone agricole défavorisée telle que définie par arrêté du ministère de l'agriculture et de l'alimentation du 27 mars 2019. Les zones agricoles défavorisées sont des territoires pr…
Sismicité sur le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 25 août 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K23000Extrait du DDRM de la Sarthe. Couche communale des communes concernées par le risque sismiquel. En France, les zones sismiques sont au nombre de 5, definies par l'article 563-4 du code de l'environne…
L_FEUXFORETCITE_S_072 Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 25 août 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K36200Extrait du DDRM de la Sarthe. Couche communale des communes concernées par le risque feux de forêt
Zones de vitesses maximales atteintes lors d'une crue centennale Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 sept. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 93826300La cartographie des vitesses maximales atteintes en crue centennale représente quatre classes de vitesses homogènes quant au niveau d'intensité. Il s'agit d'une carte informative mais les projets sou…
Géolocalisation des ERP (Etablissements recevant du Public) en 2014 sur le Département de la sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 30 mars 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 92310500Géolocalisation des ERP (Établissements recevant du Public) en 2014 sur le Département de la Sarthe. Celle-ci a été realisée à partie des données provenant du SDIS (Service Départemental Secours Ince…
Zone d'aléa centennale du PPRNI de la Flèche dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 6 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 91833200Le PGRI Loire-Bretagne demande aux PPRI de cartographier, une crue d'occurrence centennale. Il s'agit d'une cartographie informative mais le règlement s'y réfère lorsque un projet est lié à un établi…
Empreinte du classement sonore révisé en 2016 sur le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 11 sept. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 88826200Le nouveau classement sonore a été approuvé par un arrêté préfectoral du 18 Mars 2016; il concerne les infrastructures terrestres du département de la Sarthe répondant aux caractéristiques suivantes …
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 87836500Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Plan de prévention des risques PPRMT de La Chartre sur le Loir en Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 87331700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
