Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 mai 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 71337700Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.
Plan de prévention des risques PPRMT de Parce sur Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 70221300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Servitudes - PM1 Liste des servitudes d'utilité publique sur le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 27 juin 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 7027500Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Zone de revitalisation rurale sur le département de la Sarthe (Millésime 2018) Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 29 janv. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 68629900Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du dévelop…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 68418500Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR) en 2014 en Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 9 juin 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 66927500Le décret définit, pour la période 2014-2020, les zones, conditions et limites dans lesquelles des aides à finalité régionale peuvent être considérées comme compatibles avec le marché intérieur en ap…
Servitudes - PM1 Générateurs surfaciques liés aux servitudes PM1 sur le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 26 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 66820100En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent :- le…
Unités paysagères sur le département de la sarthe en 2010. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 7 déc. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 6656100Connaissance des paysages régionaux.Caractérisation et délimitation des unités paysagères.Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire.Découverte des r…
issu de Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 4 août 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 6595400En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origi…
Entité linéaire à l'origine du risque PPRNI de la Vallée de la Sarthe Amont. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 23 août 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 6566400L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Réserve naturelle dans la Sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 5 mars 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 65520800Réserve naturelle (DREAL). Le territoire de tout ou partie d'une ou plusieurs communes peut être classé en réserve naturelle lorsque la conservation du milieu naturel présente une importance particul…
S1_Massif_sup05Ha_200m Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 4 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 65318400Massifs forestiers pour l'étude de classification Scénario 1 - Massifs supérieurs à 0.5Ha Tampon 200m S1\_Massif\_sup05Ha\_200m
Zone réglementée du PPRNI de la Vallée de l'Huisne dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 6496100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du PPRNI de la Flèche dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 6 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 64622100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques PPRNI de la Vallée du Loir dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 64621500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR) de 2007 à 2013 en Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 8 juin 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 63510100Zones d'aide à finalité régionale définies par le décret no 2007-732 du 7 mai 2007 Le collège des Commissaires européens a adopté la carte des aides à finalité régionale (AFR) sur la période 2007-20…
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_C_LN_Autoroutes_S_072 Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 22 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 63133100Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 14 mai 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 63134200Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.
Entité linéaire à l'origine du risque PPRNI de la Vallée de l'Huisne dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 23 août 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 6297100L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Plan de prévention des risques PPRMT de Loir en Vallée en Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 62318400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
