Périmètre du PPRNI de la Vallée de la Sarthe Amont. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 23 août 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 8699600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zones agricoles défavorisées dans le département de la Sarthe (Millésime 2019) Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 6 févr. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 86733100Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude,…
Entité linéaire à l'origine du risque PPRNI de la Vallée du Loir dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 8678100L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zone d'aléa millénale du PPRNI de l'agglomération mancelle Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 sept. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 86440000Le PGRI Loire-Bretagne demande aux PPRI de cartographier si possible, une crue d'occurrence millénale. Il s'agit d'une cartographie informative mais le règlement s'y réfère lorsque un projet est lié …
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 85226100Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zone d'aléa du PPRNI de la Flèche dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 6 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 85121000La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas et notamment de la modélisation hydraulique de la crue centennale. En effet, la crue de référence est une crue de fréquence centennale modélisée …
Plan de prévention des risques PPRNI de la Vallée de l'Huisne dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 79823600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 1 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 78722800Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 78239600Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Servitudes - Lot des servitudes PM1 relatives aux plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) pour le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 20 déc. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 78222900Servitudes d'utilité publiques résultant de l'établissement des plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) établis en application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'envi…
Périmètre du PPRNI de la Vallée de l'Huisne dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 23 août 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 7796800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Servitudes- PM1 Assiettes surfaciques liées aux servitudes PM1 sur le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 26 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 75219600En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent :- le…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 1 juin 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 74840700N\_BRUIT\_ZBR\_INFRA\_R\_C\_LD\_Autoroutes\_S\_072
Plan de prévention des risques PPRNI Orne-Sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 7529600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 74220300Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR) en Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 9 juin 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 73632300Décret n° 2017-648 du 26 avril 2017 modifiant le décret n° 2014-758 du 2 juillet 2014. Modificatif du décret définit, pour la période 2014-2020, les zones, conditions et limites dans lesquelles des …
Plan de prévention des risques PPRNI du district de Sablé sur Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 73124400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 72619500Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Révision du classement sonore en 2020 sur le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 31 mars 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 72226000Le nouveau classement sonore a été approuvé par un arrêté préfectoral du 28 décembre 2020; il concerne les infrastructures terrestres du département de la Sarthe répondant aux caractéristiques suivan…
S4_Unite_sup4Ha_50m Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 9 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 72027200Unités forestières pour l'étude de classification Scénario 4 - Unités supérieures à 4Ha Tampon 50m S4\_Unite\_sup4Ha\_50m
