Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie DDT 74

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Jeux de données de l'organisation

597 résultats

Trier par :

Taux et exonérations de la taxe d’aménagement par commune en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 24 juil. 2023
Métadonnées :
Bon(78 %)
3K
280
0
0
Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAENR)
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 2 janv. 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
2K
501
0
0
Infrastructures routières classées en fonction de leur niveau sonore en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 26 mars 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
2K
436
0
0
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Bonnevaux (Haute-Savoie) – approuvé le 20/03/1992
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 3 mai 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
420
0
0
Cartographie des cours d'eau de Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 6 janv. 2026
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
297
0
0
Parkings supérieurs à 1500 m²
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 6 oct. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
350
0
0
Recensement des lignes de transports en commun saisonniers en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 4 déc. 2023
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
1K
341
0
0
Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental (Haute-Savoie)
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 4 déc. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
462
0
0
Stations classées de tourisme en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 8 sept. 2023
Métadonnées :
Bon(78 %)
1K
377
0
0
Zones humides potentielles
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 24 janv. 2025
Métadonnées :
Bon(78 %)
1K
346
0
0
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Annecy (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 3 mai 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
401
0
0
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Cranves-Sales (Haute-Savoie) – approuvé le 01/12/2016
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 6 juin 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
371
0
0
Zones humides surfaciques en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 24 janv. 2025
Métadonnées :
Bon(78 %)
1K
943
0
0
Périmètre du plan de prévention des risques naturels du Grand-Bornand (Haute-Savoie) – approuvé le 26/02/2020
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 17 juin 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
240
0
0
Prescriptions ponctuelles des documents d'urbanisme opposables de Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 15 sept. 2025
Métadonnées :
Bon(78 %)
1K
436
0
0
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Morillon (Haute-Savoie) – approuvé le 08/07/1999
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 3 mai 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
284
0
0
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 20 juil. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
479
0
0
Plan de prévention des risques naturels de Châtel (Haute-Savoie) – approuvé le 03/11/2011
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
189
0
0
Plan de prévention des risques naturels de Gaillard (Haute-Savoie) – approuvé le 14/12/1998
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
439
0
0
Tracé surfacique habillant le plan des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 15 sept. 2025
Métadonnées :
Bon(78 %)
1K
457
0
0