Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie DDT 74

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Jeux de données de l'organisation

597 résultats

Trier par :

Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Bellevaux (Haute-Savoie) – approuvé le 20/06/2019
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 5 mars 2020
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
823
194
0
0
Plan de prévention des risques naturels d’Allèves (Haute-Savoie) – approuvé le 22/11/1999
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
817
66
0
0
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Monnetier-Mornex (Haute-Savoie) – approuvé le 06/10/1994
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 28 janv. 2016
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
817
168
0
0
Linéaire informatif des cartes communales en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 15 sept. 2025
Métadonnées :
Bon(78 %)
816
366
0
0
Informations ponctuelles des documents d'urbanisme opposables de Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 15 sept. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
811
427
0
0
Plan de prévention des risques naturels de Seynod (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
809
190
0
0
Secteurs des cartes communales de Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 15 sept. 2025
Métadonnées :
Bon(78 %)
805
351
0
0
Artificialisation des espaces agricoles ou naturels entre 2020 et 2022
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 4 oct. 2022
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
806
309
0
0
Zone d'aléa du plan de prévention des risques naturels des Clefs (Haute-Savoie) – approuvé le 05/07/2019
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 13 août 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
797
169
0
0
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Contamine-sur-Arve (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 28 janv. 2016
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
794
132
0
0
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Saint-Cergues (Haute-Savoie) – approuvé le 14/12/1998
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 3 mai 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
795
354
0
0
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Abondance (Haute-Savoie) – approuvé le 08/01/2021
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 21 juil. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
790
247
0
0
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Feternes (Haute-Savoie) – approuvé le 10 mai 2017
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 11 juin 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
791
173
0
0
Enveloppe gravitaire de domaine skiable alpin en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 15 mars 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
784
328
0
0
Plan de prévention des risques naturels d’Etrembières (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
784
229
0
0
Plan de prévention des risques naturels de Morzine - Vallée de la Manche (Haute-Savoie) – approuvé le 29/06/2015
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
781
213
0
0
Document PPRN sur le département de la Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 17 févr. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
775
250
0
0
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Juvigny - Foron (Haute-Savoie) – approuvé le 29/07/2011
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 11 oct. 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
770
178
0
0
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Domancy (Haute-Savoie) – approuvé le 16/10/2013
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 3 mai 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
772
180
0
0
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Samoëns - Giffre (Haute-Savoie) – approuvé le 28/06/2004
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 3 mai 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
765
170
0
0