Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie DDT 74

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Jeux de données de l'organisation

597 résultats

Trier par :

Tracé surfacique habillant le plan des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 15 sept. 2025
Métadonnées :
Bon(78 %)
1K
451
0
0
Plan de prévention des risques naturels de Châtel (Haute-Savoie) – approuvé le 03/11/2011
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
187
0
0
Zones agricoles protégées (servitude A9) en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
311
0
0
Communes concernées par la taxe annuelle sur les logements vacants en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 4 déc. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
126
0
0
Enveloppe urbaine 2015 en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 15 déc. 2021
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
984
372
0
0
Retenue d'eau utilisée pour la production de neige
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 16 nov. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
977
328
0
0
Plan de prévention des risques naturels de Magland - Secteur de Flaine (Haute-Savoie) – approuvé le 19/10/1988 - abrogé le 12/06/2017
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
977
215
0
0
Portions de pistes de ski équipées d'une installation de production de neige en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 18 août 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
976
491
0
0
Zonages réglementaires des PPRN générateurs de servitudes PM1 en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 22 juil. 2021
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
969
651
0
0
Zone d'aléa du plan de prévention des risques naturels de Bellevaux (Haute-Savoie) – approuvé le 20/06/2019
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 5 mars 2020
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
967
203
0
0
Périmètres des plans d’actions mis en place afin de réduire la pollution atmosphérique en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 5 févr. 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
946
323
0
0
Plan de prévention des risques naturels d’Annecy-le-Vieux (Haute-Savoie) – approuvé le 23/12/2013
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
940
213
0
0
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d’Allèves (Haute-Savoie) – approuvé le 22/11/1999
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 28 janv. 2016
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
934
163
0
0
Infrastructures ferroviaires classées en fonction de leur niveau sonore
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 17 mars 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
930
511
0
0
Plan de prévention des risques naturels de Contamine-sur-Arve (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
921
222
0
0
Plan de prévention des risques naturels - avalanches de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie) – approuvé le 28/05/2015
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
914
222
0
0
Unités de méthanisation des boues sur station d’épuration en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 8 avr. 2025
Métadonnées :
Bon(67 %)
909
401
0
0
Projets d’aménagements et d’équipements à vocation touristique en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 16 mars 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
909
357
0
0
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Machilly - Foron (Haute-Savoie) – approuvé le 29/07/2011
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 28 janv. 2016
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
902
182
0
0
Friches identifiées par typologie dans le département de la Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Mis à jour le 8 nov. 2024
Métadonnées :
Bon(78 %)
891
374
0
0