DDT 70 - Emprise du secteur classement sonore des voies ferrées Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 12 mai 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K38300Arrêté préfectoral n° 70-2019-07-03-002 du 03 juillet 2019 portant classement sonore des lignes ferroviaires du département de la Haute-Saône
DDT 70 - Classement sonore des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 12 mai 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K39700Classement par catégorie, de la largeur des secteurs affectées par le bruit pour chaque tronçon des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône suite à l'arrêté DDT 70 du 04 mai 2022.
DDT 70 - Aléas résiduels effondrement Gouhenans-Epoisses Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 29 sept. 2022Métadonnées :Bon(78 %) 1K48100Etude des aléas miniers suite à l'Arrêté DREAL du 18/07/2022 donnant acte à la société Cie des Salins et des Salines de l'Est (CSME) de la déclaration d'arrêt définitif des travaux miniers de la con…
DDT 70 - Zones d'affaissement et d'effondrement avéré BDMVT Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K40500Zones d'affaissement et d'effondrements issues de la banque de données mouvements de terrains (BRGM).
DDT 70 - Aléa effondrement/affaissement zonage Etuz-Boulot Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 19 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K43000Source : BRGM septembre 2022 Deux effondrements ont fait l’objet d’une expertise par le BRGM en l’espace de 3 ans sur la commune de Boulot (70) (rapport d’expertise RP-66337-FR et RP-69065-FR). Ces …
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) de LA LIZAINE Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K36500Cartographie des champs d'inondation. Données de 2010. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.
DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type A JOUR Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 23 mars 2023Métadonnées :Bon(78 %) 1K43000La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
DDT 70 - Classement sonore des lignes ferroviaires Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 12 mai 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K47900ARRÊTE PREFECTORAL N° 70-2019-07-03-002 du 03 juillet 2019 portant classement sonore des lignes ferroviaires du département de la Haute-Saône
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080025 de la Communauté de Communes du Val de Semouse Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K13700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
DDT 70 - Zones de phénomènes de chutes de blocs. Inventaire mairie Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K38200Chutes de blocs rocheux communiqués par les communes.
DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°20120003 Saône Centrale Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 4 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K40300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité faible Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K31300Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente de terrain) susceptibilité faible (pente < 8°)
DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°20090016 Ognon Amont Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K39500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité forte Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K40600Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente de terrain) susceptibilité forte (14°< pente < 21°)
DDT 70 - Zones d'affaissement et d'effondrement. Premier inventaire mairies Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K29900Repérage des indices d'affaissement et d'effondrement ponctuels communiqué par les mairies.
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) du RAHIN Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K27500Cartographie des champs d'inondation. Données d'octobre 2011. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.
DDT 70 - Isocotes du PPRI n°20160006 Ognon Central Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K39100Les isocotes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des…
DDT70 - Aléa effondrement/affaissement phénomènes historiques Etuz-Boulot Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 19 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K38400Source : BRGM septembre 2022 Deux effondrements ont fait l’objet d’une expertise par le BRGM en l’espace de 3 ans sur la commune de Boulot (70) (rapport d’expertise RP-66337-FR et RP-69065-FR). Ces …
DDT 70 - Document PPR Inondation en Haute-Saône Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K16600Table contenant la liste des plans de prévention des risques "inondation" approuvés ou prescrits. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au…
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080026 de la Saône Basse Vallée Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K30800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
