Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône DDT 70

Service public

Présentation

Jeux de données ⁽¹¹³⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

Jeux de données de l'organisation

113 résultats

Trier par :

Liste des actes instaurant une SUP
Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône
Mis à jour le 12 juil. 2017
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
466
90
0
0
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20060010 du Durgeon Aval.
Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône
Mis à jour le 25 juin 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
454
225
0
0
DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°20170001 Ognon Central
Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône
Mis à jour le 3 janv. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
448
180
0
0
DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20080026 Saône Basse Vallee
Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône
Mis à jour le 3 avr. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
405
125
0
0
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) du CONEY
Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône
Mis à jour le 2 mai 2022
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
365
302
0
0
DDT 70 - Isocote du PPRI n°20090016 Ognon Amont
Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône
Mis à jour le 3 avr. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
353
72
0
0
DDT 70 - Isocotes du PPRI n°20090015 Durgeon Amont
Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône
Mis à jour le 2 janv. 2024
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
351
75
0
0
DDT 70- Isocotes du PPRI n° 20060010 Durgeon Aval
Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône
Mis à jour le 20 déc. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
341
70
0
0
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20120002 Saône Amont
Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône
Mis à jour le 3 avr. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
337
79
0
0
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20170002 Ognon Basse Vallée
Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône
Mis à jour le 20 déc. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
294
71
0
0
DDT 70 - Ouvrages miniers sur la commune d'Epoisses
Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône
Mis à jour le 29 sept. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
285
178
0
0
DDT 70- Générateurs de la servitude d'utilité publique PM1
Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône
Mis à jour le 20 oct. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
144
0
0
0
DDT 70- Assiette de la servitude d'utilité publique PM1
Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône
Mis à jour le 20 oct. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
140
0
0
0