Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme DDT 63

Service public

Présentation

Jeux de données ⁽²²⁰⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

Jeux de données de l'organisation

220 résultats

Trier par :

PER mouvement de terrain de la commune de Dallet (63DDT20180001) approuvé le 14/02/1989 - Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
525
181
0
0
Programme local de l'habitat - Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 21 nov. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
524
295
0
0
Périmètre du R111-3 de Pont du Château (63DDT19880005) approuvé le 05-01-1988 – Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 26 janv. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
522
176
0
0
ICPE élevage - Localisation des installations - Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 29 mai 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
521
226
0
0
Zone réglementée du PPR mouvement de terrain des Egravats (63DDT20070012) approuvé le 06-12-2005 – Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 12 févr. 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
520
68
0
0
Assiette de servitude AC2 relative aux sites inscrits et classés - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 30 juil. 2025
Métadonnées :
Bon(78 %)
518
13
0
0
Zone réglementée du PPRT Roockwool Isolation à St Eloy les Mines (Puy de Dôme)
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 13 sept. 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
518
152
0
0
Opération Programmé d'Amélioration de l'Habitat dans le Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 27 août 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
515
353
0
0
Prescription d'urbanisme issue des documents d'urbanisme en vigueur dans le Puy de Dome - Mise à jour en continu
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 12 janv. 2026
Métadonnées :
Bon(67 %)
514
215
0
0
PPR mouvement de terrain à Cournon d'Auvergne (63DDT20070013) prescrit le 28/11/2003 – Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 25 janv. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
512
208
0
0
Disponibilité foncière dans le Puy de Dôme - mise à jour en continu
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 19 mai 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
503
175
0
0
Périmètre du PER mouvement de terrain de la commune de Dallet (63DDT20180001) approuvé le 14/02/1989 - Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 6 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
502
177
0
0
SUP A2 - Servitudes de passage des conduites souterraines d'irrigation - Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 30 juil. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
500
191
0
0
Périmètre infra-communal des opérations de revitalisation territoriale dans le Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 27 août 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
498
189
0
0
Plan de prévention des risques technologiques généré par la société SANOFI sur le territoire des communes de Vertolaye, Marat et Bertignat (Puy de Dôme)
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
492
214
0
0
Cartes de bruit stratégique 2023 des infrastructures de transport terrestre dans le Puy-de-Dôme - 4ème échéance
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 9 nov. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
492
86
0
0
Zone réglementée du R111-3 Riom (63DDT19810003) approuvé le 05/08/1994 - Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 12 févr. 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
490
167
0
0
Périmètre du PER naturels prévisibles de la commune de Dallet (63DDT19870009) approuvé le 14/02/1989 - Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 26 janv. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
487
166
0
0
Carte de bruit stratégique 2023 4ème échéance de type A Ln - Infrastructure routière (table SIG agrégée) - Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 30 mars 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
479
211
0
0
Périmètre du R111-3 Riom (63DDT19810003) approuvé le 05/08/1994 - Puy-de-Dôme)
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 26 janv. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
479
242
0
0