Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme DDT 63

Service public

Présentation

Jeux de données ⁽²²⁰⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

Jeux de données de l'organisation

220 résultats

Trier par :

Révision partielle du PPRi du Val d’Allier Issoirien (63DDT20160001) approuvé le 13/06/2018 – Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
749
223
0
0
Périmètre du R111-3 Artonne (63DDT19880004) approuvé le 06/05/1988 - Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 26 janv. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
746
332
0
0
Zone d'aléa submersion du barrage de Naussac - Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 12 juin 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
741
218
0
0
Périmètres d’informations surfaciques visés au R151-52 et 53 du code l'urbanisme sur le département du Puy-de-Dôme.
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 14 janv. 2026
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
739
212
0
0
périmètre des centres instructeurs des actes d'urbanisme dans le Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 8 oct. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
733
295
0
0
PPR inondation du bassin de la DORDOGNE (63DDT20070011) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 22 oct. 2008
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
730
76
0
0
Périmètre des services publics de l'assainissement collectif dans le Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 15 janv. 2026
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
728
218
0
0
classement sonore des infrastructures de transport terrestre du Puy-de-Dôme institué par arrêté préfectoral du 01/02/2024
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
722
297
0
0
Plan de sauvegarde et de mise en valeur dans le département du Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 3 mars 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
721
180
0
0
Zone de sismicité dans le département du Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 16 sept. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
714
215
0
0
Secteurs de bruit autour des infrastructures de transports terrestres en fonction de leur classement sonore - Département du Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 15 mars 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
713
240
0
0
Carte de bruit stratégique 2023 4ème échéance de type C Lden - Infrastructure ferroviaire - Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 20 janv. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
708
210
0
0
Zone de compétence AEP infra-communal
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 15 janv. 2026
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
701
230
0
0
Périmètre des services publics de l'assainissement non collectif (SPANC) dans le Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 15 janv. 2026
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
700
242
0
0
PPR mouvement de terrains des Egravats (63DDT20070012) approuvé le 06-12-2005 – Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
689
60
0
0
Zone réglementée du PPRT généré par la société Titanobel sur les communes de Moissat, Reignat, Glaine-Montaigut et Ravel (Puy de Dôme)
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 13 sept. 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
682
158
0
0
Zone d'aléas de la révision partielle du PPRi du val d’Allier issoirien (63DDT20160001) approuvé le 13/06/2018 – Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 13 févr. 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
673
150
0
0
Périmètre du PPRNPI de l'Agglomération Riomoise (63DDT20140003) approuvé le 18-07-2016 – Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 3 mars 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
669
205
0
0
Périmètre du PPR inondation de la Dore amont en cours d'élaboration (63DDT20070009) – Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 26 janv. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
665
72
0
0
Zone réglementée du PPRNPi de l’Agglomération Clermontoise (63DDT20140004) approuvée le 08-07-2016 – Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Mis à jour le 24 mars 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
658
183
0
0