PPRI de Verfeuil (30) - recensement des versions du PPRn DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6043600recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130102
Etat d'Avancement des Documents d'Urbanisme dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 13 févr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 5946100recensement par commune : du document d'urbanisme applicable (PLU, POS, CC, RNU) du document d'urbanisme prescrit éventuel (PLU, CC) du versement du document au GPU
Surface ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 27 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 5693500Un défrichement est une opération volontaire ayant pour effet de détruire l'état boisé d'un terrain et de mettre fin à sa destination forestière pour un nouvel usage. Les demandes d'autorisation de d…
L_CLASSEMENT_SONORE_030 DDTM Gard Mis à jour le 23 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 55317200Classement sonore des infrastructures de transports terrestres (réseau ferroviaire et routier) dans le département du Gard
PPRI de Saint-Gilles (30) - recensement des versions du PPRn DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5383400recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130141
ArchivéPPRI de Saint-Brès (30) - recensement des versions du PPRn DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5343100recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130087
PPRIF de Clarensac (30) DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 5043300Ensemble des jeux de données constituant le PPRIF de Clarensac ID GASPAR : 20070004
PPRIF de Poulx(30) - zonage réglementaire DDTM Gard Mis à jour le 8 juil. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 501700Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Incendie de Forêt établi pour la commune de Poulx Identifiant GASPAR : 20070005
PPRI de Portes (30) - recensement des versions du PPRn DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4985000recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130077
Table décrivant les Zones de Bruit des grandes infrastructures de transports terrestres du département du Gard (Type B) DDTM Gard Mis à jour le 28 août 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 48036900Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Axes des coupures de combustible 2008 DDTM Gard Mis à jour le 29 déc. 2009Métadonnées :À améliorer (44 %) 4793400Axes des coupures pour l'année 2008 Couche Historisée
Plans d'actions pour la prévention des inondations (PAPI) dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 18 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4545600A la suite des crues catastrophiques survenues depuis 1992, une réforme de la politique de prévention des inindations a été engagée en 2002, Elle prévoit notamment de renforcer la prévention des risq…
PPRIF de Clarensac (30) - recensement des versions du PPRn DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4533400recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20070004
PPRI du Gardon d'Alès (20130020) commune de Sainte-Cécile-d'Andorge - périmètre DDTM Gard Mis à jour le 8 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 4443700Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la Commune de Sainte Cécile d'Andorge
Zonage des secteurs soumis aux Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) DDTM Gard Mis à jour le 27 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 43412500Champ d'application de la réglementation forestière concernant le débroussaillement. Zone 1 = Espace boisé Zone 2 = Zone périphérique de 200 mètres
PPRIF de Cabrières (30) - Recensement des versions du PPRn DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4332900recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20070002
Communes ayant confié à un EPCI la compétence petit cycle de l'eau dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 2 mars 2015Métadonnées :Bon (67 %) 4323400regroupement dans un fichier à plat (format csv) des données relatives à la compétence EAU, avec une seule entrée par commune. Les données sont utilisables par jointure avec les différents référentie…
PPRIF de Caveirac (30) - recensement des versions du PPRn DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4263100recensement des différentes versions de PPR rattachées à l'identifiant GASPAR 20070003
PPRI de Saint-Privat-de-Champclos (30) - zonage règlementaire DDTM Gard Mis à jour le 3 sept. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 414900Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Saint-Privat-de-Champclos Identifiant GASPAR : 20130097
L_CLASSEMENT_SONORE_EMPRISE_030 DDTM Gard Mis à jour le 30 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 41517100Secteurs affectés par le bruit de part et d'autre des principales infrastructures de transports terrestres (réseau ferroviaire et routier) dans le département du Gard
