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DDTM Gard

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Informations

132 jeux de données

Trier par :

Communes concernées par l'article 55 de la loi SRU dans le Gard
DDTM Gard
Mis à jour le 15 nov. 2024
1K
169
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Communes du Gard concernées par l'obligation de réalisation de logement social en application de l'article 55 de la loi SRU
Photovoltaïque localisants ponctuels
DDTM Gard
Mis à jour il y a 19 jours
1K
392
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Localisation ponctuelle au centroïde des projets photovoltaïques Mise à jour du 13/12/2023
Assemblage des zones d'aléas des plans de prévention des risques naturels dans le Gard
DDTM Gard
Mis à jour le 10 mars 2026
1K
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Assemblage des couches unitaires N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_AAAAMMJJ\_S\_030 des sous-dossiers des procédure PPRN
Barrières DFCI dans le Gard
DDTM Gard
Mis à jour le 23 août 2018
1K
60
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couche BAR de la BD DFCI
Communes du Gard couvertes par un PPRT
DDTM Gard
Mis à jour le 31 déc. 2012
1K
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Concaténation de données communales dans un fichier csv utilisé par jointure sur un fichier contenant la géométrie pour générer les polygones voulus.
Plans d'eau soumis à la réglementation ZNT
DDTM Gard
Mis à jour le 20 févr. 2023
1K
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Plans d'eau soumis à la réglementation des Zones de Non Traitement (ZNT). La réglementation sur les produits phytopharmaceutiques vise notamment à limiter la diffusion de leurs molécules dans la ress…
Centrales photovoltaïques dans le Gard
DDTM Gard
Mis à jour le 25 mars 2014
1K
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suivi des demandes de permis de construire par commune
COMMUNE_030
DDTM Gard
Mis à jour le 29 janv. 2025
1K
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COMMUNE\_030 Copie des données administratives communales de la couche ADMIN EXPRESS pour utilisation dans le module GEOIDE CARTO2
Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans le Gard
DDTM Gard
Mis à jour le 20 avr. 2016
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Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour car…
PPRI d'Uchaud (30) - recensement des versions du PPRn
DDTM Gard
Mis à jour le 15 nov. 2024
1K
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recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130051
Petites régions agricoles (PRA) du département du Gard
DDTM Gard
Mis à jour le 30 mai 2022
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Le découpage du territoire français en « Régions Agricoles (RA) / Petites Régions Agricoles (PRA) » a été initialisé en 1946 puis remanié à la suite des instructions de 1949 pour répondre à la demand…
Cours d'eau avec compléments à la BD Carthage
DDTM Gard
Mis à jour le 24 mai 2023
1K
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Ajout à la couche de la BD Carthage des tronçons identifiés comme manquants par la DDTM30 Même emprise que la table L\_BV\_030.
Sensibilité paysagère au développement du photovoltaïque dans le Gard
DDTM Gard
Mis à jour le 26 mai 2023
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Sensibilité paysagère à l'installation de panneaux photovoltaïques au sol dans le Gard
Relations entre terrains aménagés pour l'accueil des gens du voyage et autorité(s) publique(s) MOa
DDTM Gard
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Table établissant la relation entre un terrain aménagé pour l'accueil des gens du voyage et la ou les autorités publiques qui en sont maitre d'ouvrage
PPRI du Gardon d'Alès (20130011) commune d'Alès - zones d'aléa
DDTM Gard
Mis à jour le 8 juil. 2015
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Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130011
Bassins DFCI dans le Gard
DDTM Gard
Mis à jour le 16 sept. 2010
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découpage du département du Gard en bassins forestiers pour la défense de la forêt contre les incendies
Périmètres des programmes locaux de l'habitat (PLH) dans le Gard
DDTM Gard
Mis à jour le 26 mai 2026
1K
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Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une ré…
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation dans le Gard
DDTM Gard
Mis à jour le 11 juin 2019
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Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces rur…
PPRI du Gardon d'Alès (20130011) commune d'Alès - zonage règlementaire
DDTM Gard
Mis à jour le 3 sept. 2015
1K
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Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Alès Identifiant GASPAR : 20130011
Zones Inondables_Etude géomorphologique dans le Gard
DDTM Gard
Mis à jour le 5 déc. 2013
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Assemblage et simplification de la partie attributaire par SSG/SIG, des différentes tables utilisées par SUPR/PR issues, pour l'essentiel, des études hydrogéomorphologiques sous maîtrise d'ouvrage DI…