Zones forestières rélementées pour l'emploi du feu DDTM Gard Mis à jour le 6 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K49300Zones forestières, landes, maquis et garrigues non boisées sur lesquels s'appliquent la réglementation de l'emploi du feu
Assemblage des zones d'aléas des plans de prévention des risques naturels dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 10 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K3800Assemblage des couches unitaires N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_AAAAMMJJ\_S\_030 des sous-dossiers des procédure PPRN
Photovoltaïque localisants ponctuels DDTM Gard Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 97033200Localisation ponctuelle au centroïde des projets photovoltaïques Mise à jour du 13/12/2023
Sensibilité paysagère au développement du photovoltaïque dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 26 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 94143600Sensibilité paysagère à l'installation de panneaux photovoltaïques au sol dans le Gard
Plans d'eau soumis à la réglementation ZNT DDTM Gard Mis à jour le 20 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 92242600Plans d'eau soumis à la réglementation des Zones de Non Traitement (ZNT). La réglementation sur les produits phytopharmaceutiques vise notamment à limiter la diffusion de leurs molécules dans la ress…
PPRI de Tharaux (30) - recensement des versions du PPRn DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 9214700recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 2013101
Centrales photovoltaïques dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 25 mars 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 9157300suivi des demandes de permis de construire par commune
PPRI du Gardon d'Alès (20130011) commune d'Alès - zones d'aléa DDTM Gard Mis à jour le 8 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 9106400Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130011
Petites régions agricoles (PRA) du département du Gard DDTM Gard Mis à jour le 30 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 9088100Le découpage du territoire français en « Régions Agricoles (RA) / Petites Régions Agricoles (PRA) » a été initialisé en 1946 puis remanié à la suite des instructions de 1949 pour répondre à la demand…
Périmètres des programmes locaux de l'habitat (PLH) dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 18 mars 2022Métadonnées :Bon (78 %) 8743900Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une ré…
PPRI de Saint-Privat-de-Champclos (30) - recensement des versions du PPRn DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 8622700recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130097
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 11 juin 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 8618200Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces rur…
Communes du Gard couvertes par un PPRT DDTM Gard Mis à jour le 31 déc. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 8533800Concaténation de données communales dans un fichier csv utilisé par jointure sur un fichier contenant la géométrie pour générer les polygones voulus.
Barrières DFCI dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 23 août 2018Métadonnées :Bon (67 %) 8515000couche BAR de la BD DFCI
PPRI d'Uchaud (30) - recensement des versions du PPRn DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85011500recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130051
PPRI de Servas (30) - recensement des versions du PPRn DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 8483000recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130099
Zones Inondables_Etude géomorphologique dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 5 déc. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 8406200Assemblage et simplification de la partie attributaire par SSG/SIG, des différentes tables utilisées par SUPR/PR issues, pour l'essentiel, des études hydrogéomorphologiques sous maîtrise d'ouvrage DI…
COMMUNE_030 DDTM Gard Mis à jour le 29 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 83933400COMMUNE\_030 Copie des données administratives communales de la couche ADMIN EXPRESS pour utilisation dans le module GEOIDE CARTO2
Relations entre terrains aménagés pour l'accueil des gens du voyage et autorité(s) publique(s) MOa DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 8314100Table établissant la relation entre un terrain aménagé pour l'accueil des gens du voyage et la ou les autorités publiques qui en sont maitre d'ouvrage
Cours d'eau avec compléments à la BD Carthage DDTM Gard Mis à jour le 24 mai 2023Métadonnées :Bon (67 %) 8285500Ajout à la couche de la BD Carthage des tronçons identifiés comme manquants par la DDTM30 Même emprise que la table L\_BV\_030.
