Communes concernées par l'article 55 de la loi SRU dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 94911900Communes du Gard concernées par l'obligation de réalisation de logement social en application de l'article 55 de la loi SRU
Photovoltaïque localisants ponctuels DDTM Gard Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 89330100Localisation ponctuelle au centroïde des projets photovoltaïques Mise à jour du 13/12/2023
Table décrivant les Zones de Bruit des grandes infrastructures de transports terrestres du département du Gard (Type A LN nuit) DDTM Gard Mis à jour le 8 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 89132100Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Sensibilité paysagère au développement du photovoltaïque dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 26 mai 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 87739900Sensibilité paysagère à l'installation de panneaux photovoltaïques au sol dans le Gard
PPRI de Tharaux (30) - recensement des versions du PPRn DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 8754300recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 2013101
Assemblage des zones d'aléas des plans de prévention des risques naturels dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 9 févr. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 8473400Assemblage des couches unitaires N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_AAAAMMJJ\_S\_030 des sous-dossiers des procédure PPRN
Centrales photovoltaïques dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 25 mars 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 8306700suivi des demandes de permis de construire par commune
Plans d'eau soumis à la réglementation ZNT DDTM Gard Mis à jour le 20 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 82340200Plans d'eau soumis à la réglementation des Zones de Non Traitement (ZNT). La réglementation sur les produits phytopharmaceutiques vise notamment à limiter la diffusion de leurs molécules dans la ress…
PPRI du Gardon d'Alès (20130011) commune d'Alès - zones d'aléa DDTM Gard Mis à jour le 8 juil. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 8175500Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130011
PPRI de Servas (30) - recensement des versions du PPRn DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 8052600recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130099
Relations entre terrains aménagés pour l'accueil des gens du voyage et autorité(s) publique(s) MOa DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 8033800Table établissant la relation entre un terrain aménagé pour l'accueil des gens du voyage et la ou les autorités publiques qui en sont maitre d'ouvrage
PPRI de Saint-Brès (30) - zones d'aléa DDTM Gard Mis à jour le 8 juil. 2015Métadonnées :Bon(67 %) 802300Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130087
Périmètres des programmes locaux de l'habitat (PLH) dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 18 mars 2022Métadonnées :Bon(78 %) 7943300Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une ré…
Zones Inondables_Etude géomorphologique dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 5 déc. 2013Métadonnées :À améliorer(44 %) 7925700Assemblage et simplification de la partie attributaire par SSG/SIG, des différentes tables utilisées par SUPR/PR issues, pour l'essentiel, des études hydrogéomorphologiques sous maîtrise d'ouvrage DI…
Petites régions agricoles (PRA) du département du Gard DDTM Gard Mis à jour le 30 mai 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 7897500Le découpage du territoire français en « Régions Agricoles (RA) / Petites Régions Agricoles (PRA) » a été initialisé en 1946 puis remanié à la suite des instructions de 1949 pour répondre à la demand…
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 11 juin 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 7826200Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces rur…
Communes du Gard couvertes par un PPRT DDTM Gard Mis à jour le 31 déc. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 7753600Concaténation de données communales dans un fichier csv utilisé par jointure sur un fichier contenant la géométrie pour générer les polygones voulus.
Cours d'eau avec compléments à la BD Carthage DDTM Gard Mis à jour le 24 mai 2023Métadonnées :Bon(67 %) 7744500Ajout à la couche de la BD Carthage des tronçons identifiés comme manquants par la DDTM30 Même emprise que la table L\_BV\_030.
Bassins DFCI dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 16 sept. 2010Métadonnées :Bon(67 %) 7696200découpage du département du Gard en bassins forestiers pour la défense de la forêt contre les incendies
Barrières DFCI dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 23 août 2018Métadonnées :Bon(67 %) 7674700couche BAR de la BD DFCI
