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Informations

132 jeux de données

Trier par :

Table décrivant les Zones de Bruit des grandes infrastructures de transports terrestres du département du Gard (Type C LD jour)
DDTM Gard
Mis à jour le 8 mars 2023
879
440
0
0
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
PPRI du Gardon d'Alès (20130011) commune d'Alès - périmètre
DDTM Gard
Mis à jour le 8 juil. 2015
862
49
0
0
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune d'Alès Identifiant GASPAR : 20130011
Servitudes PM1 dans le département du Gard
DDTM Gard
Mis à jour le 15 nov. 2024
869
301
0
0
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Communes du Gard concernées par un risque naturel ou technologique
DDTM Gard
Mis à jour le 30 nov. 2013
859
44
0
0
Concaténation de données communales dans un fichier csv utilisé par jointure sur un fichier contenant la géométrie pour générer les polygones voulus.
L_CLASSEMENT_SONORE_030
DDTM Gard
Mis à jour le 23 oct. 2024
840
220
0
0
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres (réseau ferroviaire et routier) dans le département du Gard
Programmes d'intérêt général (PIG) dans le Gard
DDTM Gard
Mis à jour le 21 janv. 2022
828
35
0
0
Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourg…
PPRIF de Caveirac (30)
DDTM Gard
Mis à jour le 15 nov. 2024
812
108
0
0
Ensemble des jeux de données constituant le PPR ID GASPAR :20070003
Zones inondables par ruissellement (hydrogéomorphologie) dans le Gard
DDTM Gard
Mis à jour le 4 sept. 2014
810
58
0
0
Zones inondables potentielles.
Débroussaillements le long des tronçons des voies DFCI dans le Gard
DDTM Gard
Mis à jour le 23 août 2018
789
64
0
0
couche DEB de la BD DFCI
Etat d'Avancement des Documents d'Urbanisme dans le Gard
DDTM Gard
Mis à jour le 13 févr. 2015
780
78
0
0
recensement par commune : du document d'urbanisme applicable (PLU, POS, CC, RNU) du document d'urbanisme prescrit éventuel (PLU, CC) du versement du document au GPU
Périmètre des Schémas de cohérence territoriale dans le Gard
DDTM Gard
Mis à jour le 6 mars 2026
760
82
0
0
La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Zones inondables par débordement (hydrogéomorphologie) dans le Gard
DDTM Gard
Mis à jour le 4 sept. 2014
758
52
0
0
Assemblage des fichiers "S\_INON" ( unités géomorphologiques) des différents bassins versants.
Surface ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement dans le Gard
DDTM Gard
Mis à jour le 27 janv. 2023
772
47
0
0
Un défrichement est une opération volontaire ayant pour effet de détruire l'état boisé d'un terrain et de mettre fin à sa destination forestière pour un nouvel usage. Les demandes d'autorisation de d…
PPRIF de Langlade (30) - recensement des versions du PPRn
DDTM Gard
Mis à jour le 15 nov. 2024
738
49
0
0
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20050033
Table décrivant les Zones de Bruit des grandes infrastructures de transports terrestres du département du Gard (Type B)
DDTM Gard
Mis à jour le 28 août 2018
723
554
0
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Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
PPRI d'Arpaillargues-et-Aureilhac (30) - recensement des versions du PPRn
DDTM Gard
Mis à jour le 15 nov. 2024
703
178
0
0
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130124
Plans d'actions pour la prévention des inondations (PAPI) dans le Gard
DDTM Gard
Mis à jour le 18 avr. 2025
706
67
0
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A la suite des crues catastrophiques survenues depuis 1992, une réforme de la politique de prévention des inindations a été engagée en 2002, Elle prévoit notamment de renforcer la prévention des risq…
Parcelles occupées par un bâtiment ciblé dans le cadre de l'étude de délocalisation dans le Gard
DDTM Gard
Mis à jour le 3 juin 2026
691
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0
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Parcelles occupées par un bâtiment ciblé dans le cadre de l'étude de délocalisation suite aux inondations de 2002
PPRIF de Clarensac (30) - recensement des versions du PPRn
DDTM Gard
Mis à jour le 15 nov. 2024
696
40
0
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recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20070004
PPRIF de Poulx(30) - zonage réglementaire
DDTM Gard
Mis à jour le 8 juil. 2015
668
15
0
0
Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Incendie de Forêt établi pour la commune de Poulx Identifiant GASPAR : 20070005