Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 9 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 7233400Le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification élabore de manière collective, pour un périmètre hydrographique cohérent, il fixe des objectifs généraux d'utili…
Zones de protection du patrimoine architectural urbain et paysager dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 1 août 2012Métadonnées :Bon (67 %) 7165300Zones de protection instituées autour des monuments historiques et dans les quartiers et sites à protéger ou à mettre en valeur pour des motifs d'ordre esthétique, historique ou culturel.Elles sont m…
Points d'eau DFCI dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 23 août 2018Métadonnées :Bon (67 %) 7085500couche EAU de la BD DFCI
Vigies DDTM Gard Mis à jour le 23 août 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 7043300couche Vigies de la BD DFCI
Communes du Gard concernées par un risque naturel ou technologique DDTM Gard Mis à jour le 30 nov. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 6973500Concaténation de données communales dans un fichier csv utilisé par jointure sur un fichier contenant la géométrie pour générer les polygones voulus.
Photovoltaïque emprises cadastrales DDTM Gard Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 69747100Emprises globales des parcellaires concernées par des installations ou des projets photovoltaïques du Gard
Accueil des gens du voyage pour le département du Gard DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6934900Le présent standard de données contient un ensemble de spécifications sémantiques et techniques nécessaire pour standardiser les données géographiques se rapportant à l'accueil des gens du voyage.La …
Débroussaillements le long des tronçons des voies DFCI dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 23 août 2018Métadonnées :Bon (67 %) 6824800couche DEB de la BD DFCI
Zones inondables par ruissellement (hydrogéomorphologie) dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 4 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 6824700Zones inondables potentielles.
Servitudes PM1 dans le département du Gard DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 67922400En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
PPRI de Saint-Victor-de-Malcap (30) - recensement des versions du PPRn DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6753100recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130098
PPRI de Aimargues (30) - recensement des versions du PPRn DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6654300recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130111
Zones inondables par débordement (hydrogéomorphologie) dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 4 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 6634200Assemblage des fichiers "S\_INON" ( unités géomorphologiques) des différents bassins versants.
Périmètre des Schémas de cohérence territoriale dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 6 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 6605100La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
PPRIF de Caveirac (30) DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 6517100Ensemble des jeux de données constituant le PPR ID GASPAR :20070003
Programmes d'intérêt général (PIG) dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 21 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 6432500Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourg…
PPRIF de Langlade (30) - recensement des versions du PPRn DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 6434400recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20050033
PPRI d'Arpaillargues-et-Aureilhac (30) - recensement des versions du PPRn DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62915100recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130124
Communes concernées par une zone de revitalisation rurale dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 6223100décret 2005-1435 du 21/11/2005 et arrêtés successifs constatant le classement des communes en zones de revitalisation rurale, Le 1er classement a pris effet le 1er janvier 2006.
PPRI de Valleraugue (30) - recensement des versions du PPRn DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6113200recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR
