Zonage des Zones Agricoles Protégées DDTM Gard Mis à jour le 6 août 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K28600Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production,…
Banque du Sous-Sol (BSS) du département du Gard DDTM Gard Mis à jour le 8 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K55700Dans le cadre de son engagement dans le Plan national pour la science ouverte, le BRGM met à disposition sur son portail InfoTerre la Banque du Sous-Sol (BSS) en accès gratuit. Cette action s’inscrit…
Zonage en potentiel radon DDTM Gard Mis à jour le 6 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K26800Le radon est un gaz radioactif produit par la désintégration naturelle de l’uranium présent dans les roches. Cancérigène pulmonaire, il peut présenter un risque pour la santé lorsqu’il s’accumule dan…
Aléas chute de blocs, éboulement rocheux sur le département du Gard DDTM Gard Mis à jour le 24 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K69300La DDTM du Gard et le BRGM ont mis en commun leurs moyens pour réaliser une cartographie de l’aléa mouvement de terrain du département. Les phénomènes pris en compte dans cette cartographie sont les …
Aléa incendie de forêt (IFN 4) dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 4 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K55100Aléa incendie de forêt : probabilité qu’un incendie de forêt se produise en un lieu donné à un moment donné.
Installation conçue pour utiliser l'énergie hydraulique dans le Gard (puissance inférieure à 4500 kW) DDTM Gard Mis à jour le 11 févr. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 1K6100Installation comprenant le dispositif fournissant de l'énergie mécanique ( roues à aube , turbine) et les équipements utilisant cette énergie ( fabrication de farine , générateurs d'électricité …
Stations d'alerte sécheresse pour les eaux superficielles pour le département du Gard DDTM Gard Mis à jour le 22 avr. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 1K6800L'Arrêté Préfectoral cadre sécheresse du 8 juillet 2013 a pour but de définir l'organisation départementale en cas de crise sécheresse. Cet arrêté fixe entre autre les zones d'alerte c'est à dire les…
Digue contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées DDTM Gard Mis à jour le 4 sept. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 1K11200Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées représentées linéairement. Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 …
Zonage défini par le Plan d'exposition au bruit (PEB) des aéroports et aérodromes du Gard DDTM Gard Mis à jour le 23 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K59300Le Plan d'exposition au bruit est un document d’urbanisme fixant les conditions d’utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les constru…
massifs forestiers dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 23 août 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K7200Massifs forestiers de la BD DFCI
Types de risque traités dans un PPRN multirisques DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K5800Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR.Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la …
Zones de Bruit des infrastructures terrestres du Gard DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K59900Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Photovoltaïque parcelles DDTM Gard Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K62100Parcelles faisant l'objet d'installations ou de projets photovoltaïques.
Zones de revitalisation rurale dans le département du Gard DDTM Gard Mis à jour le 11 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K9700Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du dévelop…
Contour des plans de massif DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 1K6900Enveloppes des zones considérées par les plans de massif pour la définition d'un réseau structurant
Parcelles susceptibles d'accueillir une centrale photovoltaïque au sol conformes au document cadre proposé par la Chambre d'Agriculture du Gard DDTM Gard Mis à jour le 16 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K40200Parcelles susceptibles d'accueillir une centrale photovoltaïque au sol conformes au document cadre proposé par la Chambre d'Agriculture du Gard
Rattachement des communes du Gard aux Territoires à risque inondation (TRI) DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K5300La stratégie nationale de gestion des risques d’inondation doit fixer des critères d’importance du risque permettant d’identifier des « territoires à risque important d’inondation » (TRI) pour septem…
Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 11 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K4600Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourg…
Tronçons des voies DFCI catégorisées dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 23 août 2018Métadonnées :Bon (67 %) 1K9700couche TRO de la BD DFCI
Zones forestières rélementées pour l'emploi du feu DDTM Gard Mis à jour le 6 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K45100Zones forestières, landes, maquis et garrigues non boisées sur lesquels s'appliquent la réglementation de l'emploi du feu
