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138 jeux de données

Trier par :

Zonage des Zones Agricoles Protégées
DDTM Gard
Mis à jour le 6 août 2021
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Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production,…
Zonage en potentiel radon
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Mis à jour le 6 janv. 2023
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Le radon est un gaz radioactif produit par la désintégration naturelle de l’uranium présent dans les roches. Cancérigène pulmonaire, il peut présenter un risque pour la santé lorsqu’il s’accumule dan…
Banque du Sous-Sol (BSS) du département du Gard
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Mis à jour le 8 déc. 2023
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Dans le cadre de son engagement dans le Plan national pour la science ouverte, le BRGM met à disposition sur son portail InfoTerre la Banque du Sous-Sol (BSS) en accès gratuit. Cette action s’inscrit…
Aléas chute de blocs, éboulement rocheux sur le département du Gard
DDTM Gard
Mis à jour le 24 sept. 2024
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La DDTM du Gard et le BRGM ont mis en commun leurs moyens pour réaliser une cartographie de l’aléa mouvement de terrain du département. Les phénomènes pris en compte dans cette cartographie sont les …
Aléa incendie de forêt (IFN 4) dans le Gard
DDTM Gard
Mis à jour le 4 sept. 2023
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Aléa incendie de forêt : probabilité qu’un incendie de forêt se produise en un lieu donné à un moment donné.
Installation conçue pour utiliser l'énergie hydraulique dans le Gard (puissance inférieure à 4500 kW)
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Mis à jour le 11 févr. 2016
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Installation comprenant le dispositif fournissant de l'énergie mécanique ( roues à aube , turbine) et les équipements utilisant cette énergie ( fabrication de farine , générateurs d'électricité …
Stations d'alerte sécheresse pour les eaux superficielles pour le département du Gard
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Mis à jour le 22 avr. 2016
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L'Arrêté Préfectoral cadre sécheresse du 8 juillet 2013 a pour but de définir l'organisation départementale en cas de crise sécheresse. Cet arrêté fixe entre autre les zones d'alerte c'est à dire les…
Digue contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées
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Mis à jour le 4 sept. 2014
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Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées représentées linéairement. Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 …
Zonage défini par le Plan d'exposition au bruit (PEB) des aéroports et aérodromes du Gard
DDTM Gard
Mis à jour le 23 nov. 2020
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Le Plan d'exposition au bruit est un document d’urbanisme fixant les conditions d’utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les constru…
Types de risque traités dans un PPRN multirisques
DDTM Gard
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR.Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la …
massifs forestiers dans le Gard
DDTM Gard
Mis à jour le 23 août 2018
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Massifs forestiers de la BD DFCI
Zones de Bruit des infrastructures terrestres du Gard
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Mis à jour le 15 nov. 2024
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Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zones de revitalisation rurale dans le département du Gard
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Mis à jour le 11 mars 2025
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Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du dévelop…
Parcelles susceptibles d'accueillir une centrale photovoltaïque au sol conformes au document cadre proposé par la Chambre d'Agriculture du Gard
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Mis à jour le 16 janv. 2026
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Parcelles susceptibles d'accueillir une centrale photovoltaïque au sol conformes au document cadre proposé par la Chambre d'Agriculture du Gard
Photovoltaïque parcelles
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Mis à jour le 23 juin 2025
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Parcelles faisant l'objet d'installations ou de projets photovoltaïques.
Rattachement des communes du Gard aux Territoires à risque important d'iinondation (TRI)
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Mis à jour le 15 nov. 2024
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La stratégie nationale de gestion des risques d’inondation doit fixer des critères d’importance du risque permettant d’identifier des « territoires à risque important d’inondation » (TRI) pour septem…
Contour des plans de massif
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Mis à jour le 15 nov. 2019
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Enveloppes des zones considérées par les plans de massif pour la définition d'un réseau structurant
Communes concernées par l'article 55 de la loi SRU dans le Gard
DDTM Gard
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Communes du Gard concernées par l'obligation de réalisation de logement social en application de l'article 55 de la loi SRU
Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) dans le Gard
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Mis à jour le 20 mai 2026
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Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourg…
Tronçons des voies DFCI catégorisées dans le Gard
DDTM Gard
Mis à jour le 23 août 2018
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couche TRO de la BD DFCI