Le Bassin de navigation est défini par la limite d’un espace de pratique privilégié ou exclusif pour la majorité des plaisanciers d’un secteur donné.
Il correspond à une zone côtière accueillante de …
Lignes représentant les ouvrages de défense contre la mer ayant fait l’objet d’un recensement entre 2012 et 2014 par la DDTM29.
Les données attributaires comprennent le type d'ouvrage (digue, épi, mu…
Tache urbaine 2016 du département du Finistère générée à partir des bâtiments agrégés issus du cadastre de la DGFiP.
DGFiP (Direction Générale des Finances Publiques)
La tache urbaine est disponible…
La mise en place de ZAES dans le département du Finistère a pour objectif d'accélérer la restauration de la qualité bactériologique de l'eau dans les zones de baignade et zones conchylicoles où elle …
Tache urbaine 2023 du département du Finistère générée à partir des bâtiments agrégés issus du cadastre de la DGFiP.
DGFiP (Direction Générale des Finances Publiques)
La tache urbaine est disponible…
Tache urbaine 2021 du département du Finistère générée à partir des bâtiments agrégés issus du cadastre de la DGFiP.
DGFiP (Direction Générale des Finances Publiques)
La tache urbaine est disponible…
La limite des affaires maritimes (LAM) correspond au premier obstacle à la navigation maritime locale. A son aval, la navigation est « maritime », à son amont, la navigation est « fluviale », avec le…
Répartition des marins par genre de navigation et par quartier des Affaires Maritimes.
Les genres de navigation :
• GP : Grande Pêche
Navigation de pêche pratiquée :
◦ par tout navire d’une jauge br…
Couche communale de la consommation d'espace naturel en Ha établit à partir du Mode d'Occupation du Sol (MOS) Foncier de l'ADEUPa entre les années 2011 et 2021 dans le Finistère.
Les surfaces occupés…
Zones de bruit d’une carte de bruit stratégique de type C NUIT (Ln > 62) 4ème échéance en Finistère.
Cette couche fait partie d'un ensemble de 4 couches concernant la cartographie du bruit du réseau…
Zones d'exposition au bruit où l'indicateur Ln (nuit) est compris entre 50dB(A) et 55dB(A)
pour les routes dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules dans le Finistère.
N\_BRUIT\_…
Zones d'exposition au bruit où l'indicateur Lden (jour, soir, nuit) est compris entre 70dB(A) et 75dB(A)
pour les routes dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules dans le Finistèr…
La limite DPF (domaine public fluvial) est la limite amont d’un cours d’eau domanial définissant la fin du DPF
Document source : SMFA, limites sur cours d’eau du Finistère (mise à jour : 12/12/2002)
Contenu de l’arrêté n°29-2025-06-26-00003 du 26 juin 2025 modifié par l’arrêté n° 29-2025-08-01-00003 du 1er août 2025 :
Dans le département du Finistère, les zones de production de coquillages vivan…
Objectifs :
L'objet de cette disposition, en combinaison avec les autres dispositions de la même loi (cf. notamment l'obligation de continuité à l'urbanisation existante, de prévision "d'espaces natu…
Tache urbaine 2022 du département du Finistère générée à partir des bâtiments agrégés issus du cadastre de la DGFiP.
DGFiP (Direction Générale des Finances Publiques)
La tache urbaine est disponible…
Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servitudes de passage sur le littoral destinée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral.
Outr…
Zones d'exposition au bruit où l'indicateur Ln (nuit) est de 70dB(A) et +
pour les routes dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules dans le Finistère.
N\_BRUIT\_ZBR\_INFRA\_A\_LN…
Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge, tous le…
L’inventaire des cordons dunaires naturels a été entrepris en application de la circulaire du 7 avril 2010, relative aux mesures à prendre suite à la tempête Xynthia. La circulaire donnait l’instruct…
