DDTM Finistère DDTM 29

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DDTM Finistère

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111 jeux de données

Trier par :

Point localisant les ports du Finistère
DDTM Finistère
Mis à jour le 13 mars 2025
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Point localisant les ports du Finistère. Repérage, statut, places plaisance, et activités des ports du Finistère délimités ou non. Source : Places plaisance : Gestionnaire du port, BD Ortho Photo 20…
Cadastre conchylicole du Finistère
DDTM Finistère
Mis à jour le 17 sept. 2025
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1406 polygones du cadastre conchylicole pour l’année 2024 avec pour chacun son numéro identifiant, le quartier des affaires maritimes dont il relève, la surface du parc, la famille et nature de l’exp…
Périmètre des pays du Finistère (Loi Voynet)
DDTM Finistère
Mis à jour le 8 févr. 2021
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Instaurés par la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d'orientation pour…
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du Finistère
DDTM Finistère
Mis à jour le 27 janv. 2022
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Axes des infrastructures de transport terrestre classées sonores (voies ferrées et routes) dans le Finistère (y compris une section à cheval sur le Morbihan). Ces données appliquent l'arrêté préfecto…
Zones humides effectives référencées dans le Finistère
DDTM Finistère
Mis à jour le 27 mars 2026
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La donnée représente l'état des connaissances des zones humides effectives du Finistère. La définition des zones humides est définie par l'article L211-1 du code de l'environnement. Cette donnée est …
Quartiers d’immatriculation des affaires maritimes dans le Finistère
DDTM Finistère
Mis à jour le 5 mars 2024
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Zone géographique d’immatriculation des navires Couverture : Ensemble du littoral du Finistère État d’avancement : Donnée mise à jour en mars 2024
Routes classées à grande circulation dans le Finistère
DDTM Finistère
Mis à jour le 12 sept. 2018
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Identification des routes classées à grande circulation dans le département du Finistère au titre du décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009. Utilisations pot…
Interdiction d’épandage à moins de 500 mètres d’une zone conchylicole du finistère
DDTM Finistère
Mis à jour le 7 mars 2022
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Afin de préserver la qualité sanitaire des productions de coquillages et la qualité générale des masses d’eau côtières et de transitions, il est interdit, sauf dérogation d’épandre des effluents d’él…
Limite entre deux quartiers d’immatriculation des affaires maritimes dans le Finistère
DDTM Finistère
Mis à jour le 5 mars 2024
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Limite entre deux quartiers d’immatriculation des affaires maritimes Couverture : Ensemble du littoral du Finistère État d’avancement : Donnée mise à jour en mars 2024
Zones de bruit où l'indicateur Lden (jour, soir, nuit) dépasse la valeur limite de 68 dB(A) en Finistère
DDTM Finistère
Mis à jour le 22 janv. 2019
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Zones de bruit où l'indicateur Lden (jour, soir, nuit) dépasse la valeur limite de 68 dB(A) pour les routes dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules dans le Finistère. N\_BRUIT\…
Classement de salubrité et surveillance sanitaire des zones de production de coquillages vivants du groupe 2 dans le département du Finistère
DDTM Finistère
Mis à jour le 18 sept. 2025
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Classement de salubrité et surveillance sanitaire des zones de production de coquillages vivants du groupe 2 dans le département du Finistère Contenu de l’arrêté n°29-2025-06-26-00003 du 26 juin 202…
Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère pour l'année 2020
DDTM Finistère
Mis à jour le 7 déc. 2020
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L\_INVENTAIRE\_CE\_DDTM\_029\_2020 : Couche archive pour l'année 2020. La couche en vigueur est la couche L\_INVENTAIRE\_CE\_DDTM\_029 (sans précision de l'année = année courante) http\://catalogue.…
Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère - Année courante
DDTM Finistère
Mis à jour le 10 déc. 2025
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Un inventaire départemental des cours d’eau existe depuis 2011 dans le Finistère. Il a été mis à jour 6 fois sur de faibles linéaires ( de l’ordre de 0,1 % du linéaire total chaque année soit entre 1…
Limite des eaux côtières du Finistère
DDTM Finistère
Mis à jour le 12 mars 2021
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La limite des eaux côtières est construite à 1 mille de la ligne de base droite, elle délimite les eaux de surface qui s’étendent jusqu’à la limite extérieure d’une eau de transition. Source : Direct…
Zones d'exposition au bruit où l'indicateur Lden (jour, soir, nuit) est compris entre 65dB(A) et 70dB(A) en Finistère
DDTM Finistère
Mis à jour le 22 janv. 2019
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Zones d'exposition au bruit où l'indicateur Lden (jour, soir, nuit) est compris entre 65dB(A) et 70dB(A) pour les routes dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules dans le Finistèr…
Espaces naturels présentant le caractère de coupure d'urbanisation
DDTM Finistère
Mis à jour le 28 avr. 2022
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Objectifs : L'objet de cette disposition est de permettre à la réglementation de l'urbanisme de préserver leurs façades littorales d'un risque de colmatage linéaire lié à l'attractivité de ces espace…
Secteur d'intervention des ULAM (Unités Littorales Des Affaires Maritimes) dans le Finistère
DDTM Finistère
Mis à jour le 5 mars 2024
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Répartition des secteurs d’intervention des Unités Littorales des Affaires Maritimes (ULAM) de la DDTM du Finistère. Le secteur correspond au littoral de la commune concernée. Couverture : Ensemble …
Les délimitations des ports des capitaineries de l’État en Bretagne
DDTM Finistère
Mis à jour le 5 mars 2024
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Les délimitations des ports dans lesquels s’exercent les missions des capitaineries, gérées par l’État (DDTM29) Précision géographique : Les limites du port de Roscoff-Bloscon sont tracées telles qu…
Domaine Public Fluvial du canal de Nantes à Brest - Partie Finistère
DDTM Finistère
Mis à jour le 8 mars 2021
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Report du Domaine Public Fluvial (DPF) dans le cadre du transfert du canal de Nantes à Brest dans sa partie Finistère. Chaque tronçon est caractérisé par ID : n° d'ordre identifiant le tronçon, LIEU…
Sièges des ULAM (Unités Littorales Des Affaires Maritimes) dans le Finistère
DDTM Finistère
Mis à jour le 5 mars 2024
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Sièges des Unités Littorales des Affaires Maritimes (ULAM) de la DDTM du Finistère Précision géographique : 1/25 000. Le point est placé approximativement, il ne s’agit pas du siège de l’ULAM. Couv…