EPCI au 1er janvier 2022 - Bretagne DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 2 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K15500Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Périmètres Espaces remarquables - Domaine Public Maritime DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 22 avr. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K18500Périmètres des Espaces remarquables au titre de l'artcicle L.121-23 du code de l'urbanisme, créé par ORDONNANCE n°2015-1174 du 23 septembre 2015.. Digitalisé d'après les documents originaux au 1/25 0…
Inventaire des cours d'eau en Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K49700L’instruction du ministère de l’écologie, en date du 3 juin 2015, a demandé aux services de l’État (Direction Départementale des Territoires et de la Mer), afin de lever les incompréhensions qui pers…
Cours d'eau BCAE des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K44500Cours d'eau concernés par les règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) des Côtes d'Armor pour la campagne culturale 2024/2025.
zones humides de référence pour les ZSCE "Algues vertes" définies au 1er janvier 2022 dans les Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 24 mars 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K43800couche de référence des zones humides ayant des objectifs de conversion en cultures pérennes dans le cadre des ZSCE "Algues Vertes", définies au 1er janvier 2022
Table décrivant les Zones de Bruit de type A de jour pour le département des Côtes d'Armor 2022 DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 9 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K41600Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Table décrivant les Zones de Bruit de type C de nuit pour le département des Côtes d'Armor 2022 DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 6 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K46000Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Prescriptions d'aménagement liées aux autorisations de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 18 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K49900Lignes représentent les aménagements prescrits dans le cadre d'un arrêté préfectoral accordant dérogation d'épandage agricoles à moins de 500 m des zones de productions de coquillages. Publié conjoin…
Projets d'unité de méthanisation dans les Côtes-d'Armor (22) DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 21 juin 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 97218700Localisation et description des projets d'unité de méthanisation en développement dans les Côtes-d'Armor ayant fait l'objet d'une décision préfectorale (permis de construire ou autorisation d'exploit…
Parcelles identifiées à risque dans le cadre des ZSCE Algues vertes des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 19 juin 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 89846400l\_parcelles\_risque\_zsce\_22
Table décrivant les Zones de Bruit de type A de nuit pour le département des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 23 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 85945100Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Périmètres Espaces remarquables - Domaine Public Terrestre DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 5 févr. 2010Métadonnées :À améliorer(56 %) 84615000Périmètres des Espaces remarquables au titre de l'artcicle L.121-23 du code de l'urbanisme, créé par ORDONNANCE n°2015-1174 du 23 septembre 2015.. Digitalisé d'après les documents originaux au 1/25 0…
Table décrivant les Zones de Bruit de type C de jour pour le département des Côtes d'Armor 2022 DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 6 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 81343800Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Table décrivant les Zones de Bruit de type A de nuit pour le département des Côtes d'Armor 2022 DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 9 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 76543500Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Parcelles bénéficiant d'une autorisation de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 18 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 76249700Polygones représentant les ilots ou partie d'ilots ayant obtenu par arrêté préfectoral une dérogation accordant le droit de recevoir des épandages agricoles, bien que situés à moins de 500 m des zone…
N_HERBIERS_ZOSTERES_2019_R53 DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 24 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 73515000N\_HERBIERS\_ZOSTERES\_2019\_R53
Table décrivant les Zones de Bruit de type C de jour pour le département des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 23 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 66737600Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Table décrivant les Zones de Bruit de type C de nuit pour le département des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 23 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 62640000Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zones réglementaires du plan de prévention des risques inondation d'Erquy et Pléneuf Val-andré DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 14 août 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 5783000Zone réglementaire du plan de prévention des risques inondation et submersion marine d'Erquy et Pléneuf Val-André est approuvé tel qu'il est annexé au présent arrêté sur les communes de Erquy et Plén…
Table décrivant les Zones de Bruit de type A de jour pour le département des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 8 nov. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 55642100Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
