DDTM Côtes d'Armor DDTM 22

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DDTM Côtes d'Armor

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31 jeux de données

Trier par :

Zones réglementaires du plan de prévention des risques inondation d'Erquy et Pléneuf Val-andré
DDTM Côtes d'Armor
Mis à jour le 14 août 2025
848
113
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0
Zone réglementaire du plan de prévention des risques inondation et submersion marine d'Erquy et Pléneuf Val-André est approuvé tel qu'il est annexé au présent arrêté sur les communes de Erquy et Plén…
Cours d'eau BCAE des Côtes d'Armor
DDTM Côtes d'Armor
Mis à jour le 8 juin 2026
714
90
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0
Cours d'eau concernés par les règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) des Côtes d'Armor pour la campagne culturale 2025/2026.
Zones réglementaires du plan de prévention des risques inondation de Perros-Guirec
DDTM Côtes d'Armor
Mis à jour le 20 nov. 2025
688
92
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0
Zone réglementaire du plan de prévention des risques inondation et submersion marine de Perros-Guirec est approuvé tel qu'il est annexé au présent arrêté sur la commune de Perros-Guirec. Les plans de…
Zones d'aléas par submersion marine du plan de prévention des risques naturels de Perros-Guirec
DDTM Côtes d'Armor
Mis à jour le 20 nov. 2025
563
73
0
0
pprn\_22ddtm20230153\_zonealeareference\_117\_S
Zones d'aléas par crue à débordement lent de cours d'eau du plan de prévention des risques naturels de Perros-Guirec
DDTM Côtes d'Armor
Mis à jour le 20 nov. 2025
543
66
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0
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Document PPRN sur le département des Côtes d'Armor
DDTM Côtes d'Armor
Mis à jour le 10 déc. 2025
447
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zones d'aléas par submersion marine du plan de prévention des risques naturels de Erquy Pléneuf Val-André
DDTM Côtes d'Armor
Mis à jour le 13 août 2025
445
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Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones d'aléas par crue à débordement lent de cours d'eau du plan de prévention des risques naturels de Erquy Pléneuf Val-André
DDTM Côtes d'Armor
Mis à jour le 13 août 2025
410
68
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Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones d'aléas par crue à débordement lent de cours d'eau du plan de prévention des risques naturels de Perros-Guirec
DDTM Côtes d'Armor
Mis à jour le 20 nov. 2025
297
9
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Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Prescriptions d'aménagement liées aux autorisations de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor
DDTM Côtes d'Armor
Mis à jour avant-hier
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Lignes représentent les aménagements prescrits dans le cadre d'un arrêté préfectoral accordant dérogation d'épandage agricoles à moins de 500 m des zones de productions de coquillages. Publié conjoin…
Parcelles bénéficiant d'une autorisation de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor
DDTM Côtes d'Armor
Mis à jour avant-hier
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Polygones représentant les ilots ou partie d'ilots ayant obtenu par arrêté préfectoral une dérogation accordant le droit de recevoir des épandages agricoles, bien que situés à moins de 500 m des zone…