DDTM Côtes d'Armor DDTM 22

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DDTM Côtes d'Armor

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25 jeux de données

Trier par :

EPCI au 1er janvier 2022 - Bretagne
DDTM Côtes d'Armor
Mis à jour le 2 févr. 2022
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Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Périmètres Espaces remarquables - Domaine Public Maritime
DDTM Côtes d'Armor
Mis à jour le 22 avr. 2016
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Périmètres des Espaces remarquables au titre de l'artcicle L.121-23 du code de l'urbanisme, créé par ORDONNANCE n°2015-1174 du 23 septembre 2015.. Digitalisé d'après les documents originaux au 1/25 0…
Inventaire des cours d'eau en Côtes d'Armor
DDTM Côtes d'Armor
Mis à jour le 10 janv. 2025
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L’instruction du ministère de l’écologie, en date du 3 juin 2015, a demandé aux services de l’État (Direction Départementale des Territoires et de la Mer), afin de lever les incompréhensions qui pers…
Cours d'eau BCAE des Côtes d'Armor
DDTM Côtes d'Armor
Mis à jour le 10 janv. 2025
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Cours d'eau concernés par les règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) des Côtes d'Armor pour la campagne culturale 2024/2025.
zones humides de référence pour les ZSCE "Algues vertes" définies au 1er janvier 2022 dans les Côtes d'Armor
DDTM Côtes d'Armor
Mis à jour le 24 mars 2023
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couche de référence des zones humides ayant des objectifs de conversion en cultures pérennes dans le cadre des ZSCE "Algues Vertes", définies au 1er janvier 2022
Table décrivant les Zones de Bruit de type A de jour pour le département des Côtes d'Armor 2022
DDTM Côtes d'Armor
Mis à jour le 9 mars 2023
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Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Prescriptions d'aménagement liées aux autorisations de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor
DDTM Côtes d'Armor
Mis à jour le 18 nov. 2021
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Lignes représentent les aménagements prescrits dans le cadre d'un arrêté préfectoral accordant dérogation d'épandage agricoles à moins de 500 m des zones de productions de coquillages. Publié conjoin…
Table décrivant les Zones de Bruit de type C de nuit pour le département des Côtes d'Armor 2022
DDTM Côtes d'Armor
Mis à jour le 6 mars 2023
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Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Parcelles identifiées à risque dans le cadre des ZSCE Algues vertes des Côtes d'Armor
DDTM Côtes d'Armor
Mis à jour le 19 juin 2023
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l\_parcelles\_risque\_zsce\_22
Périmètres Espaces remarquables - Domaine Public Terrestre
DDTM Côtes d'Armor
Mis à jour le 5 févr. 2010
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Périmètres des Espaces remarquables au titre de l'artcicle L.121-23 du code de l'urbanisme, créé par ORDONNANCE n°2015-1174 du 23 septembre 2015.. Digitalisé d'après les documents originaux au 1/25 0…
Table décrivant les Zones de Bruit de type A de nuit pour le département des Côtes d'Armor
DDTM Côtes d'Armor
Mis à jour le 23 oct. 2018
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Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Table décrivant les Zones de Bruit de type C de jour pour le département des Côtes d'Armor 2022
DDTM Côtes d'Armor
Mis à jour le 6 mars 2023
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Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Parcelles bénéficiant d'une autorisation de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor
DDTM Côtes d'Armor
Mis à jour le 18 nov. 2021
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Polygones représentant les ilots ou partie d'ilots ayant obtenu par arrêté préfectoral une dérogation accordant le droit de recevoir des épandages agricoles, bien que situés à moins de 500 m des zone…
N_HERBIERS_ZOSTERES_2019_R53
DDTM Côtes d'Armor
Mis à jour le 24 avr. 2019
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N\_HERBIERS\_ZOSTERES\_2019\_R53
Table décrivant les Zones de Bruit de type A de nuit pour le département des Côtes d'Armor 2022
DDTM Côtes d'Armor
Mis à jour le 9 mars 2023
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Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Table décrivant les Zones de Bruit de type C de jour pour le département des Côtes d'Armor
DDTM Côtes d'Armor
Mis à jour le 23 oct. 2018
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Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Table décrivant les Zones de Bruit de type C de nuit pour le département des Côtes d'Armor
DDTM Côtes d'Armor
Mis à jour le 23 oct. 2018
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Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zones réglementaires du plan de prévention des risques inondation d'Erquy et Pléneuf Val-andré
DDTM Côtes d'Armor
Mis à jour le 14 août 2025
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Zone réglementaire du plan de prévention des risques inondation et submersion marine d'Erquy et Pléneuf Val-André est approuvé tel qu'il est annexé au présent arrêté sur les communes de Erquy et Plén…
Table décrivant les Zones de Bruit de type A de jour pour le département des Côtes d'Armor
DDTM Côtes d'Armor
Mis à jour le 8 nov. 2018
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Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zones réglementaires du plan de prévention des risques inondation de Perros-Guirec
DDTM Côtes d'Armor
Mis à jour le 20 nov. 2025
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Zone réglementaire du plan de prévention des risques inondation et submersion marine de Perros-Guirec est approuvé tel qu'il est annexé au présent arrêté sur la commune de Perros-Guirec. Les plans de…