[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Pouzac approuvé le 05/08/2009, dernière mise à jour du 22/09/2020 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 665000Numérisation vectorielle du PLU de Pouzac (65370). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielle…
Historique des Tâches Urbaines - Domaine Urbanisme - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 12 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 66230300Tâche urbaine dont l'utilisation est dédiée au domaine de l'urbanisme. Elle est disponible sur 6 millésimes : 2001, 2006, 2010, 2013 2016 et 2019. Cette notion n'a pas vocation à être utilisée pour…
[DDT65] Inventaire des Frayères sur le département des Hautes-Pyrénées, correspondant aux trois listes de l'arrêté préfectoral n°2012305-0002 du 17 décembre 2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 66229400Inventaire, correspondant aux trois listes de l'arrêté préfectoral n°2012305-0002 du 17 décembre 2012. La présente cartographie est un document « indicatif », seul l'arrêté cité ci-dessus est opposab…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Vic en Bigorre, approuvé le 27/02/2014. DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 659000Représentation du PPRN de Vic en Bigorre, approuvé le 27/02/2014. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les sé…
[DDT65] Carte Communale de Tarasteix du 08/04/2008, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 656000Numérisation vectorielle de la carte communale de Tarasteix (65439) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021, réalisée en mai 2008. Cette numérisation est conforme au cahier des charges…
Canton au sens de l'INSEE - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 21 déc. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 65619100C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général. Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart des cas…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Louey, approuvé le 07/03/2016 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 653000Représentation du PPRN de Louey approuvé le 07/03/2016. Voir particularités détaillées plus bas, sur les écarts avec le plan opposable. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels princ…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Bordes approuvé le 11/04/07 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 653000Numérisation vectorielle du PPRN de Bordes (65101). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Lau-Balagnas approuvé le 10/08/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 651000Numérisation vectorielle du PPRN de Lau-Balagnas (65267). Numérisation réalisée en juillet 2011, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan d'Occupation des Sols (POS) de Gerde du 14/12/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 649000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
Aires Urbaines - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 21 juin 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 64710200Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois, et par des communes ru…
[DDT65]Stations hydrométriques (DREAL) en Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 64638400Les stations hydrométriques sont des points de mesure de débit en continu. Sur le département, elles sont suivies par la DREAL Nouvelle-Aquitaine.
Réserve de Chasse et de Faune Sauvage - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 64421100Les réserves de chasses et de faune sauvage sont instituées par le préfet à la demande du détenteur du droit de chasse. Les réserves de chasse et de faune sauvage ont vocation à protéger les populat…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Orleix approuvé le 31/01/2008, dernière mise à jour le 13/05/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 1 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (33 %) 642000Numérisation vectorielle du PLU d'Orleix (65340), actualisée en février 2018. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Ut…
Carte Communale de Vielle-Adour du 10/10/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 9 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (33 %) 641000Numérisation vectorielle de la carte communale Vielle-Adour (65464), réalisée en octobre 2012. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes co…
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Ansost, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 641000Numérisation vectorielle du PPRN de Ansost (65013). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels p…
Structure à compétence Gestion des Milieux Aquatiques - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 31 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 63926400Découpage des surfaces du département des Hautes Pyrénées par bassin versant, avec renseignement pour chaque secteur, de la structure ayant la compétence milieu aquatique, et de la structure au titre…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Argelès-Gazost du 25/01/2013 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 févr. 2013Métadonnées :À améliorer (33 %) 638000Numérisation vectorielle du PLU d'Argelès-Gazost (65025), actualisée en février 2013. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbani…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Beaudéan approuvé le 02/07/2008 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 638000Numérisation vectorielle du PPRN de Beaudéan (65078). Numérisation réalisée en interne DDT reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Carte Communale de Séron du 02/09/2005 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 636000Numérisation vectorielle de la carte communale de Séron (65422), réalisée en octobre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes commun…
