[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Pouzac approuvé le 05/08/2009, dernière mise à jour du 22/09/2020 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 675000Numérisation vectorielle du PLU de Pouzac (65370). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielle…
Canton au sens de l'INSEE - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 21 déc. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 67119100C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général. Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart des cas…
[DDT65] Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau des Hautes-Pyrénées - Surfacique DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 17 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 67124300Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la …
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Saint-Savin du 12/06/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 26 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 702000!!! Ce POS n'est plus opposable. En effet, la loi ALUR (Article L174-1 du Code de l'Urbanisme) implique que les POS sur lesquels une prescription n'a pas été engagée au 31/12/2015, deviennent caducs.…
Carte Communale de Viey du 28/09/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 667000Numérisation vectorielle de la carte communale de Viey (65469), réalisée en octobre 2010. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communa…
Flux de population - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 676000Flux de population domicile - travail et domicile - enseignement. Ces flux de population ont été générés d'après les données statistiques de population 2010. Cela comprend les personnes qui habitent …
[DDT65] Inventaire des Frayères sur le département des Hautes-Pyrénées, correspondant aux trois listes de l'arrêté préfectoral n°2012305-0002 du 17 décembre 2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 66629400Inventaire, correspondant aux trois listes de l'arrêté préfectoral n°2012305-0002 du 17 décembre 2012. La présente cartographie est un document « indicatif », seul l'arrêté cité ci-dessus est opposab…
[DDT65] Carte Communale de Tarasteix du 08/04/2008, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 668000Numérisation vectorielle de la carte communale de Tarasteix (65439) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021, réalisée en mai 2008. Cette numérisation est conforme au cahier des charges…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Vic en Bigorre, approuvé le 27/02/2014. DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 664000Représentation du PPRN de Vic en Bigorre, approuvé le 27/02/2014. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les sé…
Pôle d'Equibre Territorial et Rural (PETR) - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 4 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 66324100En application des articles L.5711-1 et suivants et L.5741-1 et suivants du code Général des Collectivités Territoriales, les PETR sont définis sur les Hautes-Pyrénées. Ils remplacent les structures …
Périmètres du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux – Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 25 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 66561200Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux, sur le département, SAGE Adour Amont, Neste et rivières de Cascogne, Vallées de la Garonne
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Louey, approuvé le 07/03/2016 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 660000Représentation du PPRN de Louey approuvé le 07/03/2016. Voir particularités détaillées plus bas, sur les écarts avec le plan opposable. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels princ…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Bordes approuvé le 11/04/07 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 654000Numérisation vectorielle du PPRN de Bordes (65101). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan d'Occupation des Sols (POS) de Gerde du 14/12/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 653000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Lau-Balagnas approuvé le 10/08/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 652000Numérisation vectorielle du PPRN de Lau-Balagnas (65267). Numérisation réalisée en juillet 2011, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
[DDT65]Stations hydrométriques (DREAL) en Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 64938400Les stations hydrométriques sont des points de mesure de débit en continu. Sur le département, elles sont suivies par la DREAL Nouvelle-Aquitaine.
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Orleix approuvé le 31/01/2008, dernière mise à jour le 13/05/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 1 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (33 %) 642000Numérisation vectorielle du PLU d'Orleix (65340), actualisée en février 2018. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Ut…
Carte Communale de Vielle-Adour du 10/10/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 9 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (33 %) 641000Numérisation vectorielle de la carte communale Vielle-Adour (65464), réalisée en octobre 2012. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes co…
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Ansost, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 643000Numérisation vectorielle du PPRN de Ansost (65013). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels p…
Structure à compétence Gestion des Milieux Aquatiques - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 31 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 64026400Découpage des surfaces du département des Hautes Pyrénées par bassin versant, avec renseignement pour chaque secteur, de la structure ayant la compétence milieu aquatique, et de la structure au titre…
