Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Grézian du 20/02/2014 modifié le 17/02/2023 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 682000Numérisation vectorielle du PLU de Grézian (65209), réalisée en Mars 2014, modifié le 17/02/2023 Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Pla…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint-Sever de Rustan approuvé le 11/04/07 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 681000Numérisation vectorielle du PPRN de Saint-Sever de Rustan (65397). Numérisation réalisée en 2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Bassin de services intermédiaires - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68011400Le bassin de services intermédiaires est le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements. La notion de bassin de services intermédiaires couplée avec la notion d'accès à …
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Gerde approuvé le 02/07/2008 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 29 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (22 %) 679000Numérisation vectorielle du PPRN de Gerde (65198). Numérisation réalisée par la DDT 65 à partir du dossier papier.
Carte Communale de Momères du 29/12/2011 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 678000Numérisation vectorielle de la carte communale de Momères (65313), actualisée en février 2016. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes co…
Carte Communale de Barlest du 01/10/2009 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 677000Numérisation vectorielle de la carte communale de Barlest (65065). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations pote…
Plan d'Occupation des Sols (POS) d'Arras-en-Lavedan du 17/01/2013 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 677000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sers approuvé le 14/03/2012, dernière révision simplifiée le 05/10/2018 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 12 juin 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 676000Numérisation vectorielle du PLU de Sers (65424), actualisée en octobre 2018. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Gèdre approuvé le 23/12/1991 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 676000Numérisation vectorielle du PPRN de Gèdre (65192). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Aménagement Foncier Agricole et Forestier - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 67513900Périmètres des opérations d''aménagement foncier telles que régies par le titre deuxième du livre premier du code rural. Zones ayant bénéficié d''une opération : par arrêté préfectoral (jusqu'en 20…
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Avajan du 28/11/2014 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 674000Numérisation vectorielle du POS d'Avajan (65050), réalisée en décembre 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national pour la dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisation…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Lugagnan, approuvé le 19/06/2018 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 674000Numérisation vectorielle du PPRN de Lugagnan (65291). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels…
[DDT65] Répartition des matériaux de couverture sur le département des Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 13 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 67426800Répartition des matériaux de couverture des toitures des constructions sur le département des Hautes-Pyrénées Donnée issue de la carte issue de l'Atlas des Paysages du département (juin 2015) réalis…
Etiquettes Noms des Communes (A3) - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 22 mars 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 67319500Couche texte des étiquettes des communes disposées pour une impression en A3.
Plan Local d'Urbansime (PLU) de Lannemezan du 16/02/2023 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 22 mars 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 671000Numérisation vectorielle du PLU de Lannemezan (65258), actualisée le 16/02/2023. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbani…
Domaine Public Fluvial (DPF) - Cours d'eau à gestion domaniale - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 16 sept. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 67110300L'article L 2111-7 du code général des propriétés des personnes publiques, énumère les cours d'eau navigables ou flottables. Ces cours d'eau appartiennent au domaine public fluvial et sont aussi dési…
[DDT65] Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau des Hautes-Pyrénées - Surfacique DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 17 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 67023900Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la …
[DDT65] PLan Local d'Urbanisme (PLU) de Bazet approuvé le 20/02/2008, dernière mise à jour le 13/05/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 30 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (33 %) 667000Numérisation vectorielle du PLU de Bazet (65072), réalisée en Août 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisa…
Carte Communale de Viey du 28/09/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 666000Numérisation vectorielle de la carte communale de Viey (65469), réalisée en octobre 2010. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communa…
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Saint-Savin du 12/06/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 26 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 665000!!! Ce POS n'est plus opposable. En effet, la loi ALUR (Article L174-1 du Code de l'Urbanisme) implique que les POS sur lesquels une prescription n'a pas été engagée au 31/12/2015, deviennent caducs.…
