PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de LARONXE (54303) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 26 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 48424700Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont été créés par le décre…
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - XIROCOURT (54597) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 16 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 48317200L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - BAINVILLE-SUR-MADON (54043) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 29 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 48119600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN - Zones réglementées du PPR miniers de VILLE-AU-MONTOIS (54568) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 27 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 48225700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN – Périmètre du PSS de la commune d'ATTON (54027) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 12 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 48517900Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10 décembre 1976, vaut serv…
NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type C indice LN des infrastructures de transports terrestres en Meurthe-et-Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 19 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 48228800La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Etablissement d'enseignement agricole en Meurthe-et-Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 31 août 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 48228400Cette couche regroupe tous les types d'établissement gérés par le Ministère en charge de l'agriculture, qu'ils soient publics ou privés, et qu'ils concernent la formation initiale ou la formation con…
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune d'AZERAILLES (54038) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 12 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 48035000L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de CHENEVIERES (54125) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 47820800La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d…
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - CAL Ecrouves Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 48029900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - PIERREVILLE (54429) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 11 févr. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 47819900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de PAGNY-SUR-MOSELLE (54415) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 47620500La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d…
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - JOLIVET (54281) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 11 févr. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 47625100L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN - Zones réglementées du PPR miniers de SANCY (54491) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 26 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 47417700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - JOEUF (54280) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 1 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 47616900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - Coteau de Moselle - PONT-SAINT-VINCENT (54432) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 3 sept. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 47424500L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de THIAVILLE-SUR-MEURTHE (54519) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 26 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 47422400Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont été créés par le décre…
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de LOISY (54320) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 26 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 47416900Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10 décembre 1976, vaut serv…
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - LONGUYON (54322) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 16 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 47316600Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de CHENEVIERES (54125) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 21 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 47518300L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
