PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - CUSTINES (54150) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 50018700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - BONCOURT (54082) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 24 sept. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 49921700Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - DOMMARTIN-LES-TOUL (54167) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 49817300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de VATHIMENIL (54550) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 49825700La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d…
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - MESSEIN (54366) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 49720300Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation Moyenne Moselle - MESSEIN (54366) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 49714900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de GLONVILLE (54229) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 21 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 49827100Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10 décembre 1976, vaut serv…
PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - Coteau de Moselle - MEREVILLE (54364) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 23 mai 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 49318700L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de HERIMENIL (54260) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 26 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 49419600Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10 décembre 1976, vaut serv…
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - REHON (54451) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 17 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 49217000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - Coteau de Moselle - MARON (54352) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 23 mai 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 49119200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
SUP PT2 - Servitude de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles en Meurthe-et-Moselle (Générateur Type Point) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 28 oct. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 49230800Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 54 à L.56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les…
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - OLLEY (54408) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 1 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 49118000Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - JOEUF (54280) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 1 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 49017500L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de CREVIC (54145) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 49031300En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03…
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation Moyenne Moselle - MEREVILLE (54364) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 17 sept. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 48815000L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - JEANDELIZE (54277) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 24 sept. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 48720300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers de SANCY (54491) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 48618200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de BAINVILLE-AUX-MIROIRS (54042) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 12 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 48716600Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10 décembre 1976, vaut serv…
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - CUTRY (54151) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 17 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 48516200L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
