PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de NEUVILLER-SUR-MOSELLE (54399) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 26 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 54924100L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - CHAUDENEY-SUR-MOSELLE (54122) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 1 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 55118900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - CUTRY (54151) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 17 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 55017500Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de TONNOY (54527) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 26 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 55130800Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont été créés par le décre…
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de GELACOURT (54217) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 54718000La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d…
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - CEINTREY (54109) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 11 févr. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 54823500L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Couche des digues en Meurthe-et-Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 28 sept. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 54826900Recensement des digues - Service Biodiversité Eau Environnement (2016) Couche utilisée dans CARTO2 - RDI\_V3 Gestion de crises inondations
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de LOISY (54320) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 26 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 55218900Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont été créés par le décre…
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de BERTRICHAMPS (54065) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 54731600La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d…
PPRN – Entité à l’origine du risque dissolution du sel sur la commune de SOMMERVILLER (54509) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 23 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 54734200L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - Moyenne Moselle - SEXEY-AUX-FORGES (54505) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 20 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 55222000L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Couche des principaux cours d'eau surveillés BDTOPO Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 24 sept. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 54826000Cours d'eau surveillés : Chiers - Meurthe - Moselle - Mortagne - Seille - Vezouze - Madon - Orne Sélection des cours d'eau de la BDTOPO TRONCON - ©IGN (ligne) Couche utilisée dans CARTO2, ajoutée le…
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de SAINT-MARD (54479) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 26 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 54727800Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10 décembre 1976, vaut serv…
PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - LIVERDUN (54318) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 11 sept. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 54724100L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - DIEULOUARD (54157) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 19 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 54620900L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de HERIMENIL (54260) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 26 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 54320900L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - HAROUE (54252) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 11 févr. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 54419500L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - CONS-LA-GRANDVILLE (54137) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 16 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 54118900L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - FLAVIGNY-SUR-MOSELLE (54196) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 54327900Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - GIRAUMONT (54227) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 24 sept. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 53919300L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
