Tache urbaine 2006 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 49324900Tache urbaine 2006 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
PPRT de Balan (Ain) - Arkema DDT de l'Ain Mis à jour le 21 févr. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 49317800N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20110004\_S\_001
PPRN de Niévroz DDT de l'Ain Mis à jour le 27 avr. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 49020800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Jassans-Riottier DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 48935600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Pollieu DDT de l'Ain Mis à jour le 27 avr. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 48524900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal de Pont-de-Vaux, Gorrevod, Reyssouze, Boz et Ozan DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 48126200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Saint-Germain-les-Paroisses DDT de l'Ain Mis à jour le 21 janv. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 47823600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Saint-Rambert-en-Bugey DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 47017300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Talissieu DDT de l'Ain Mis à jour le 21 janv. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 46922300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : tronçons ferroviaires concernés par le bruit - Arrêté préfectoral du 9 septembre 2016 DDT de l'Ain Mis à jour le 5 oct. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 46832300Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 …
PPRN de Montréal-la-Cluse (avant Révision partielle) DDT de l'Ain Mis à jour le 7 juil. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 47024800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Martignat DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 46929500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Neyron DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 46322500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine 2014 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 45929400Tache urbaine 2014 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
PPRN multi-communal de Saint-Bernard et Trévoux DDT de l'Ain Mis à jour le 18 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 45932700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Chazey-sur-Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 22 janv. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 45316700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité dans l'Ain. DDT de l'Ain Mis à jour le 13 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 44917300Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité dans l'Ain. Le RTAOM, qui remplace le PTU depuis 2017, comprend le territoire d'une commune ou le ressort territorial d'un établissement…
PPRN de Montmerle-sur-Saône DDT de l'Ain Mis à jour le 27 janv. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 44919400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine 2005 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 44835400Tache urbaine 2005 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : secteurs ferroviaires affectés par le bruit - Arrêté préfectoral du 9 septembre 2016 DDT de l'Ain Mis à jour le 3 oct. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 44730300Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 …
