DDT de l'Ain DDT 01

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DDT de l'Ain

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Informations

130 jeux de données

Trier par :

PPRN de Lavours
DDT de l'Ain
Mis à jour le 22 avr. 2021
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Chazey-sur-Ain
DDT de l'Ain
Mis à jour le 22 janv. 2021
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Montagnat
DDT de l'Ain
Mis à jour le 14 janv. 2026
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Thil
DDT de l'Ain
Mis à jour le 23 juin 2025
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Varambon
DDT de l'Ain
Mis à jour le 3 juil. 2023
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Montréal-la-Cluse (avant Révision partielle)
DDT de l'Ain
Mis à jour le 7 juil. 2021
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Saint-Maurice-de-Remens
DDT de l'Ain
Mis à jour le 25 janv. 2021
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : secteurs ferroviaires affectés par le bruit - Arrêté préfectoral du 9 septembre 2016
DDT de l'Ain
Mis à jour le 3 oct. 2016
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Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 …
PPRN multi-communal de Lurcy, Messimy-sur-Saône, Fareins et Beauregard
DDT de l'Ain
Mis à jour le 3 juil. 2023
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Neyron
DDT de l'Ain
Mis à jour le 25 janv. 2021
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Rossillon
DDT de l'Ain
Mis à jour le 27 janv. 2021
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Flaxieu
DDT de l'Ain
Mis à jour le 20 avr. 2021
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Saint-Germain-les-Paroisses
DDT de l'Ain
Mis à jour le 21 janv. 2021
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN d'Artemare
DDT de l'Ain
Mis à jour le 7 avr. 2021
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal de Pont-de-Vaux, Gorrevod, Reyssouze, Boz et Ozan
DDT de l'Ain
Mis à jour le 23 juin 2025
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine 2005 du département de l'Ain
DDT de l'Ain
Mis à jour le 24 févr. 2016
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Tache urbaine 2005 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
PPRN de Niévroz
DDT de l'Ain
Mis à jour le 27 avr. 2021
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine 2006 du département de l'Ain
DDT de l'Ain
Mis à jour le 24 févr. 2016
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Tache urbaine 2006 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
PPRN de Saint-Rambert-en-Bugey
DDT de l'Ain
Mis à jour le 13 janv. 2026
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal de Saint-Bernard et Trévoux
DDT de l'Ain
Mis à jour le 18 sept. 2025
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…