PPRN de Ceyzérieu DDT de l'Ain Mis à jour le 14 avr. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 44722800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal de Saint-Sorlin-en-Bugey et Sault-Brénaz DDT de l'Ain Mis à jour le 28 janv. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 44616200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRT Saint-Vulbas (PIPA, 01) - Speichim, Tredi et Siegfried DDT de l'Ain Mis à jour le 21 févr. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 44619100N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20070001\_S
PPRN de Montagnat DDT de l'Ain Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 44225000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine 2015 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 18 mars 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 44025300Tache urbaine 2015 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
PPRN de Tenay DDT de l'Ain Mis à jour le 20 janv. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 44120100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine 2010 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 43825900Tache urbaine 2010 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Tache urbaine 2011 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 43728500Tache urbaine 2011 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
PPRN de Nantua DDT de l'Ain Mis à jour le 27 janv. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 43020000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 1 mars 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 41339100Tache urbaine du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Tache urbaine 2016 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 16 déc. 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 40626300Tache urbaine 2016 du département de l'Ain Générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP. Voir la note de présentation et la note technique.
PPRN de Saint-Denis-en-Bugey DDT de l'Ain Mis à jour le 22 janv. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 39815000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal de Replonges et Saint-Laurent-sur-Saône DDT de l'Ain Mis à jour le 28 avr. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 39620400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Groissiat DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 35527300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine 2013 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 35125700Tache urbaine 2013 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
PPRT Saint-Jean-de-Thurigneux (01) - Ukoba DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer(33 %) 33927100N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20090002\_S\_001
Tache urbaine 2003 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 30418100Tache urbaine 2003 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Tache urbaine 2008 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 27318100Tache urbaine 2008 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
PPRN de Culoz-Béon DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2676600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRT Viriat (01) - Total DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 2606700N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20170004\_S
