DDT de l'Ain DDT 01

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DDT de l'Ain

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Informations

130 jeux de données

Trier par :

Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : tronçons ferroviaires concernés par le bruit - Arrêté préfectoral du 9 septembre 2016
DDT de l'Ain
Mis à jour le 5 oct. 2016
614
501
0
0
Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 …
PPRN de Tenay
DDT de l'Ain
Mis à jour le 20 janv. 2021
604
282
0
0
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine 2014 du département de l'Ain
DDT de l'Ain
Mis à jour le 24 févr. 2016
596
380
0
0
Tache urbaine 2014 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité dans l'Ain.
DDT de l'Ain
Mis à jour le 13 mars 2019
595
253
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Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité dans l'Ain. Le RTAOM, qui remplace le PTU depuis 2017, comprend le territoire d'une commune ou le ressort territorial d'un établissement…
PPRN de Montmerle-sur-Saône
DDT de l'Ain
Mis à jour le 27 janv. 2021
591
265
0
0
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine 2011 du département de l'Ain
DDT de l'Ain
Mis à jour le 24 févr. 2016
587
356
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Tache urbaine 2011 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
PPRN de Ceyzérieu
DDT de l'Ain
Mis à jour le 14 avr. 2021
587
294
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0
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Nantua
DDT de l'Ain
Mis à jour le 27 janv. 2021
580
307
0
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine 2010 du département de l'Ain
DDT de l'Ain
Mis à jour le 24 févr. 2016
577
343
0
0
Tache urbaine 2010 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
PPRN de Culoz-Béon
DDT de l'Ain
Mis à jour le 23 juin 2025
572
166
0
0
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine 2015 du département de l'Ain
DDT de l'Ain
Mis à jour le 18 mars 2016
568
336
0
0
Tache urbaine 2015 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Tache urbaine 2016 du département de l'Ain
DDT de l'Ain
Mis à jour le 16 déc. 2016
560
363
0
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Tache urbaine 2016 du département de l'Ain Générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP. Voir la note de présentation et la note technique.
PPRN multi-communal de Replonges et Saint-Laurent-sur-Saône
DDT de l'Ain
Mis à jour le 28 avr. 2021
557
286
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0
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Saint-Denis-en-Bugey
DDT de l'Ain
Mis à jour le 22 janv. 2021
553
215
0
0
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal de Saint-Sorlin-en-Bugey et Sault-Brénaz
DDT de l'Ain
Mis à jour le 28 janv. 2021
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242
0
0
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRT Etrez (01) - Storengy
DDT de l'Ain
Mis à jour le 23 juin 2025
542
144
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N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20170003\_S
PPRN de Groissiat
DDT de l'Ain
Mis à jour le 25 janv. 2021
515
345
0
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRT Saint-Jean-de-Thurigneux (01) - Ukoba
DDT de l'Ain
Mis à jour le 3 juil. 2020
492
374
0
0
N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20090002\_S\_001
Tache urbaine 2013 du département de l'Ain
DDT de l'Ain
Mis à jour le 24 févr. 2016
490
341
0
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Tache urbaine 2013 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Tache urbaine 2003 du département de l'Ain
DDT de l'Ain
Mis à jour le 24 févr. 2016
436
261
0
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Tache urbaine 2003 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP