Tache urbaine 2010 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 48728200Tache urbaine 2010 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Tache urbaine 2011 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 48730300Tache urbaine 2011 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
PPRN de Ceyzérieu DDT de l'Ain Mis à jour le 14 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 48524900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité dans l'Ain. DDT de l'Ain Mis à jour le 13 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 48820700Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité dans l'Ain. Le RTAOM, qui remplace le PTU depuis 2017, comprend le territoire d'une commune ou le ressort territorial d'un établissement…
PPRN de Montmerle-sur-Saône DDT de l'Ain Mis à jour le 27 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 48221800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 1 mars 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 47742000Tache urbaine du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
PPRN multi-communal de Saint-Sorlin-en-Bugey et Sault-Brénaz DDT de l'Ain Mis à jour le 28 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 47718500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine 2015 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 18 mars 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 47727600Tache urbaine 2015 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
PPRN de Montagnat DDT de l'Ain Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 48027400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Nantua DDT de l'Ain Mis à jour le 27 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 47021600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine 2016 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 16 déc. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 45929100Tache urbaine 2016 du département de l'Ain Générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP. Voir la note de présentation et la note technique.
PPRN multi-communal de Replonges et Saint-Laurent-sur-Saône DDT de l'Ain Mis à jour le 28 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 44223100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Saint-Denis-en-Bugey DDT de l'Ain Mis à jour le 22 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 43717300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine 2013 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 39428000Tache urbaine 2013 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
PPRN de Groissiat DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 39529000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRT Saint-Jean-de-Thurigneux (01) - Ukoba DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 38330200N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20090002\_S\_001
Tache urbaine 2003 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 34820000Tache urbaine 2003 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
PPRN de Culoz-Béon DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3408600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine 2008 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 30521100Tache urbaine 2008 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
PPRT Viriat (01) - Total DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 3058900N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20170004\_S
