PPRN de Port DDT de l'Ain Mis à jour le 27 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K26200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain - Arrêté préfectoral du 9 septembre 2016 pour les infrastructures ferroviaires - Arrêté préfectoral du 20 novembre 2023 pour les infrastructures routières DDT de l'Ain Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36600Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 …
Tache urbaine 2019 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K40400Tache urbaine 2019 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
PPRN de La Boisse DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : tronçons routiers concernés par le bruit - Arrêté préfectoral du 20 novembre 2023 DDT de l'Ain Mis à jour le 19 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33000Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 …
Plan des Surfaces Submersibles du Rhône (PSS) DDT de l'Ain Mis à jour le 7 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K52600Représentation du plan des surfaces submersibles (PSS) du Rhône approuvé par décret le 16 août 1972. Annexe à l'arrêté préfectoral n°2006-6 en date du 15 février 2006 relatif à l'information des acq…
PPRN de Viriat DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Blyes DDT de l'Ain Mis à jour le 1 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
L_FRAYERE_2023_L_001 DDT de l'Ain Mis à jour le 7 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K49500Les inventaires frayères sont spécifiquement prévus par les dispositions du code de l’environnement, dans le titre III concernant la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles (articl…
PPRN de Misérieux DDT de l'Ain Mis à jour le 21 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine 2017 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 27 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K64400Tache urbaine 2017 du département de l'Ain Générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP. Voir la note de présentation et la note technique.
Bruit dans l'Environnement - Cartographie du Bruit - Infrastructures ferroviaires et routières non concédées - Ain - Echéance 4 DDT de l'Ain Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99755800La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement a pour objectif, d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs de l’ex…
PPRN de Châtillon-la-Palud DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 99026300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal de Pont-d'Ain, Saint-Jean-le-Vieux et Ambronay DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 98040900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN d'Ambérieu-en-Bugey DDT de l'Ain Mis à jour le 22 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 92828500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine 2007 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 91137600Tache urbaine 2007 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
PPRN de Bellignat DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 91466600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal de Brens, Peyrieu et Virignin DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 89829900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Virieu-le-Grand DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 87323900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN d'Oyonnax DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 85632900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
