PPRN de Port DDT de l'Ain Mis à jour le 27 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K26300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain - Arrêté préfectoral du 9 septembre 2016 pour les infrastructures ferroviaires - Arrêté préfectoral du 20 novembre 2023 pour les infrastructures routières DDT de l'Ain Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36800Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 …
PPRN de La Boisse DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K49500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan des Surfaces Submersibles du Rhône (PSS) DDT de l'Ain Mis à jour le 7 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K55900Représentation du plan des surfaces submersibles (PSS) du Rhône approuvé par décret le 16 août 1972. Annexe à l'arrêté préfectoral n°2006-6 en date du 15 février 2006 relatif à l'information des acq…
Tache urbaine 2019 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K40800Tache urbaine 2019 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : tronçons routiers concernés par le bruit - Arrêté préfectoral du 20 novembre 2023 DDT de l'Ain Mis à jour le 19 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K34900Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 …
PPRN de Viriat DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
L_FRAYERE_2023_L_001 DDT de l'Ain Mis à jour le 7 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50000Les inventaires frayères sont spécifiquement prévus par les dispositions du code de l’environnement, dans le titre III concernant la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles (articl…
PPRN de Blyes DDT de l'Ain Mis à jour le 1 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Misérieux DDT de l'Ain Mis à jour le 21 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K37800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine 2017 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 27 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K64900Tache urbaine 2017 du département de l'Ain Générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP. Voir la note de présentation et la note technique.
PPRN de Châtillon-la-Palud DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Bruit dans l'Environnement - Cartographie du Bruit - Infrastructures ferroviaires et routières non concédées - Ain - Echéance 4 DDT de l'Ain Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K56100La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement a pour objectif, d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs de l’ex…
PPRN multi-communal de Pont-d'Ain, Saint-Jean-le-Vieux et Ambronay DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN d'Ambérieu-en-Bugey DDT de l'Ain Mis à jour le 22 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 97128800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Bellignat DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 94966600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine 2007 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 94139100Tache urbaine 2007 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
PPRN multi-communal de Brens, Peyrieu et Virignin DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 93731900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Virieu-le-Grand DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 91124700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN d'Oyonnax DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 89333200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
