Tache urbaine 2012 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 63027000Tache urbaine 2012 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
PPRN de Valserhône (territoire de l’ancienne commune de Bellegarde-sur- Valserine) DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 61544700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal de Jujurieux, Neuville-sur-Ain et Poncin DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 61130500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Argis DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 60724400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Cressin-Rochefort DDT de l'Ain Mis à jour le 16 avr. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 60623100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Saint-Jean-de-Niost DDT de l'Ain Mis à jour le 1 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 60626200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Feillens DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 60628000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Sainte-Euphémie DDT de l'Ain Mis à jour le 21 janv. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 59825900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal de Saint-Didier-sur-Chalaronne et Thoissey DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 58130500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Douvres DDT de l'Ain Mis à jour le 24 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 57921100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Saint-Martin-du-Fresne DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 57725100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Léaz DDT de l'Ain Mis à jour le 22 avr. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 56925100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine 2004 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 56533000Tache urbaine 2004 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
PPRN de Saint-Didier-de-Formans DDT de l'Ain Mis à jour le 21 janv. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 56432100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Saint-Maurice-de-Beynost DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 56327100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine 2018 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 7 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 56329300Tache urbaine 2018 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
PPRN de Chaley DDT de l'Ain Mis à jour le 14 avr. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 56116400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Villieu-Loyes-Mollon DDT de l'Ain Mis à jour le 21 janv. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 56024800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Injoux-Génissiat DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 56021100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Château-Gaillard DDT de l'Ain Mis à jour le 21 janv. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 56016700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
