PPRN de Frans DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 80036000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) - Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 29 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 79217400Zonage composé de l'ensemble des périmètres d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis …
Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : secteurs routiers affectés par le bruit - Arrêté préfectoral du 20 novembre 2023 DDT de l'Ain Mis à jour le 18 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 76336500Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 …
Bruit dans l'Environnement - Cartographie du Bruit - Infrastructures routières concédées - Ain - Echéance 4 DDT de l'Ain Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 75872300La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement a pour objectif, d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs de l’ex…
PPRN multi-communal de Cormoranche-sur-Saône et Garnerans DDT de l'Ain Mis à jour le 16 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 75753800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal de Mézériat, Vonnas, Saint-Jean-sur-Veyle, Saint-Julien-sur-Veyle, Saint-Cyr-sur-Menthon, Biziat et Perrex DDT de l'Ain Mis à jour le 8 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 75229200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de La Burbanche DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 74527000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal de Reyrieux, Parcieux et Massieux DDT de l'Ain Mis à jour le 16 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 74337800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal d'Asnières-sur-Saône, Manziat et Vésines DDT de l'Ain Mis à jour le 7 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 74270000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
L_COMMUNES_EQUIPEMENTS_NEIGE_001 DDT de l'Ain Mis à jour le 21 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 73843500Communes du département de l'Ain sur lesquelles des obligations d'équipement des véhicules en circulation s'appliquent en période hivernale.
PPRN de Brion DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 73627400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Maillat DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 72823800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Villette-sur-Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 21 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 71026600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Craz-sur-Reyssouze DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 70743800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Torcieu DDT de l'Ain Mis à jour le 22 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 69822600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal de Sermoyer, Arbigny et Saint-Bénigne DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 69349600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine 2009 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 69232800Tache urbaine 2009 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
PPRN de Cerdon DDT de l'Ain Mis à jour le 22 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 69227300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Toussieux DDT de l'Ain Mis à jour le 21 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 68565200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Valserhône (territoire de l’ancienne commune de Bellegarde-sur- Valserine) DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 68546600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
