DDT de l'Ain DDT 01

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DDT de l'Ain

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129 jeux de données

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PPRN de Port
DDT de l'Ain
Mis à jour le 27 avr. 2021
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain - Arrêté préfectoral du 9 septembre 2016 pour les infrastructures ferroviaires - Arrêté préfectoral du 20 novembre 2023 pour les infrastructures routières
DDT de l'Ain
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 …
Plan des Surfaces Submersibles du Rhône (PSS)
DDT de l'Ain
Mis à jour le 7 oct. 2024
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Représentation du plan des surfaces submersibles (PSS) du Rhône approuvé par décret le 16 août 1972. Annexe à l'arrêté préfectoral n°2006-6 en date du 15 février 2006 relatif à l'information des acq…
PPRN de La Boisse
DDT de l'Ain
Mis à jour le 23 juin 2025
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine 2019 du département de l'Ain
DDT de l'Ain
Mis à jour le 24 oct. 2019
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Tache urbaine 2019 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : tronçons routiers concernés par le bruit - Arrêté préfectoral du 20 novembre 2023
DDT de l'Ain
Mis à jour le 19 oct. 2023
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Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 …
L_FRAYERE_2023_L_001
DDT de l'Ain
Mis à jour le 7 déc. 2023
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Les inventaires frayères sont spécifiquement prévus par les dispositions du code de l’environnement, dans le titre III concernant la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles (articl…
PPRN de Viriat
DDT de l'Ain
Mis à jour le 23 juin 2025
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Misérieux
DDT de l'Ain
Mis à jour le 21 janv. 2021
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Blyes
DDT de l'Ain
Mis à jour le 1 juin 2021
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine 2017 du département de l'Ain
DDT de l'Ain
Mis à jour le 27 oct. 2017
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Tache urbaine 2017 du département de l'Ain Générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP. Voir la note de présentation et la note technique.
PPRN de Châtillon-la-Palud
DDT de l'Ain
Mis à jour le 13 janv. 2026
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Bruit dans l'Environnement - Cartographie du Bruit - Infrastructures ferroviaires et routières non concédées - Ain - Echéance 4
DDT de l'Ain
Mis à jour le 15 nov. 2024
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La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement a pour objectif, d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs de l’ex…
PPRN multi-communal de Pont-d'Ain, Saint-Jean-le-Vieux et Ambronay
DDT de l'Ain
Mis à jour le 3 juil. 2023
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN d'Ambérieu-en-Bugey
DDT de l'Ain
Mis à jour le 22 mars 2021
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine 2007 du département de l'Ain
DDT de l'Ain
Mis à jour le 24 févr. 2016
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Tache urbaine 2007 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
PPRN de Bellignat
DDT de l'Ain
Mis à jour le 13 janv. 2026
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal de Brens, Peyrieu et Virignin
DDT de l'Ain
Mis à jour le 13 janv. 2026
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Virieu-le-Grand
DDT de l'Ain
Mis à jour le 23 juin 2025
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN d'Oyonnax
DDT de l'Ain
Mis à jour le 13 janv. 2026
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…