Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels limité à 72 tonnes DDT Ardennes Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 80740801extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est inférieur à 72T
Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels limité à 120 tonnes DDT Ardennes Mis à jour le 8 juin 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 67039501extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est supérieur à 94T et inférieur à 120T
Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels limité à 94 tonnes DDT Ardennes Mis à jour le 8 juin 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 57931301extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est supérieur à 72T et inférieur à 94T
Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels DDT Ardennes Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 53436301Extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est supérieur à 72T et inférieur à 120T
Circonscriptions législatives DDT Ardennes Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K16100Les circonscriptions électorales sont des divisions de territoire dans lesquelles sont élus les députés de la chambre basse du Parlement (Assemblée nationale)
Périmètres des pays (territoire qui présente une cohérence géographique, culturelle, économique ou sociale) DDT Ardennes Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K14800La loi du 25 juin 1999 fait du pays un véritable territoire de projet, fondé sur une volonté locale. Le pays est ainsi un espace de projet pour lequel les acteurs publics et privés construisent à par…
Zone d'application de la réglementation relative au défrichement DDT Ardennes Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K15400Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement ou indirectement la destruction de l'état boisé d'un terrain et mettant fin à sa destination forestière. Tout défrichement nécess…
Circonscriptions administratives des bassins des Ardennes DDT Ardennes Mis à jour le 3 nov. 2016Métadonnées :Bon(67 %) 1K37700Représentation administrative des bassins
Cantons du département des Ardennes DDT Ardennes Mis à jour le 9 mars 2020Métadonnées :Bon(67 %) 1K45200limites des cantons créées par assemblage des communes sur le département des Ardennes
Zones de bruits stratégiques des infrastructures routières et autoroutières pour établissement des cartes de bruit stratégiques pour un trafic annuel supérieur à 3 millions de véhicules DDT Ardennes Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 9183K00Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI DDT Ardennes Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 91216200Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.
Cours d'eau pour la conditionnalité DDT Ardennes Mis à jour le 10 sept. 2020Métadonnées :Bon(67 %) 89127400Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral.
Catégorie piscicole des cours d'eau et plans d'eau (surfaces) DDT Ardennes Mis à jour le 3 avr. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 88145000Classement juridique de la catégorie piscicole des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants
Catégorie piscicole des cours d'eau (linéaire) DDT Ardennes Mis à jour le 3 avr. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 85443300classement juridique en catégorie piscicole des cours d'eau en fonction du groupe de poissons dominant
station d'épuration - emprises sur le département (novembre 2016) DDT Ardennes Mis à jour le 24 mai 2019Métadonnées :Bon(67 %) 84337800emprise des équipements et aménagements nécessaires au fonctionnement des stations d'épuration en service ou abandonnées (novembre 2016)
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 DDT Ardennes Mis à jour le 11 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 81340500Zones exposées directement ou indirectement aux risques dans lesquels les constructions sont interdites ou soumises à conditions
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 DDT Ardennes Mis à jour le 11 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 77140700Zonage du PPRN délimitant les zones exposées directement ou indirectement aux risques dans lesquelles les constructions sont interdites ou soumises à condition
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de catégorie A4 dans les Ardennes DDT Ardennes Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :Bon(67 %) 75738900Assiettes surfaciques liées aux servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux
Parcs naturels régionaux dans les Ardennes DDT Ardennes Mis à jour le 14 janv. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 74036500Liste des PNR créés ou en cours d'élaboration dans le département des Ardennes
Contrats de milieu (instrument d'intervention a l'échelle du bassin versant) DDT Ardennes Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 72516800il fixe pour la rivière des objectifs de qualité des eaux, de valorisation du milieu aquatique et de gestion équilibrée des ressources en eau et prévoit de manière opérationnelle (programme d'action …
