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DDT Ardennes

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31 jeux de données

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Zones d'accélération des énergies renouvelables
DDT Ardennes
Mis à jour le 27 mars 2026
1K
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Zones propices à l’implantation des énergies renouvelables, pour lesquelles il y a un potentiel en terme de production d’énergie. Toutes les énergies renouvelables peuvent être concernées (photovolta…
Catégorie piscicole des cours d'eau (linéaire)
DDT Ardennes
Mis à jour le 3 avr. 2017
1K
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classement juridique en catégorie piscicole des cours d'eau en fonction du groupe de poissons dominant
Contrats de milieu (instrument d'intervention a l'échelle du bassin versant)
DDT Ardennes
Mis à jour le 15 nov. 2024
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il fixe pour la rivière des objectifs de qualité des eaux, de valorisation du milieu aquatique et de gestion équilibrée des ressources en eau et prévoit de manière opérationnelle (programme d'action …
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A4
DDT Ardennes
Mis à jour le 10 mars 2021
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Générateur surfacique de servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux.
Cours d'eau validés police de l'eau
DDT Ardennes
Mis à jour le 17 juil. 2026
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L’instruction Gouvernementale du 3 juin 2015 a demandé aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d’eau dans chaque département afin d’appliquer la loi sur l’eau et définissant ce …
Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans les Ardennes
DDT Ardennes
Mis à jour le 7 janv. 2025
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Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels des Ardennes
DDT Ardennes
Mis à jour le 10 mars 2021
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Zones réglementées PPRN08
Station dépuration - emplacements sur le département (novembre 2016)
DDT Ardennes
Mis à jour le 30 juil. 2026
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Localisation ponctuelle des stations d'épuration en activité, à l'arrêt ou détruites sur le département à la date du 15 novembre 2016
Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4
DDT Ardennes
Mis à jour le 10 mars 2021
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Générateur linéaire concernant les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux)
DDT Ardennes
Mis à jour le 24 mars 2017
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Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non-domaniaux) des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ou des associations syndicales autorisées (ASA)
Bassin versant dédié à un usage particulier - Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau
DDT Ardennes
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée par le contour à l'intérieur duquel toutes les eaux s'écoulent en surface et en so…