emprise des équipements et aménagements nécessaires au fonctionnement des stations d'épuration en service ou abandonnées (novembre 2016)
DDT Ardennes
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emprise des équipements et aménagements nécessaires au fonctionnement des stations d'épuration en service ou abandonnées (novembre 2016)
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux
Zonage du PPRN délimitant les zones exposées directement ou indirectement aux risques dans lesquelles les constructions sont interdites ou soumises à condition
il fixe pour la rivière des objectifs de qualité des eaux, de valorisation du milieu aquatique et de gestion équilibrée des ressources en eau et prévoit de manière opérationnelle (programme d'action …
Générateur surfacique de servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux.
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Zones réglementées PPRN08
Localisation ponctuelle des stations d'épuration en activité, à l'arrêt ou détruites sur le département à la date du 15 novembre 2016
Générateur linéaire concernant les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non-domaniaux) des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ou des associations syndicales autorisées (ASA)
Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée par le contour à l'intérieur duquel toutes les eaux s'écoulent en surface et en so…