Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 16 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 6K2K00Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et des préenseignes, lorsqu’elles sont visibles d’une voie ouverte à la circulatio…
Nombre de déclarations d'intention d'aliéner Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 17 mai 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 5K2K00Nombre de déclarations d'intention d'aliéner par an depuis 2016 (date de dépôt) sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie. Les données sont issues de l'administration du droit des sols de la Co…
Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage des enseignes Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 16 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 4K2K00Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et des préenseignes, lorsqu’elles sont visibles d’une voie ouverte à la circulatio…
Prix annuel moyen et médian des ventes immobilières situées en zone de préemption Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 17 mai 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 4K2K00Prix annuel moyen et médian (en euros) des ventes immobilières situées en zone de préemption sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie depuis 2016, par commune. Le prix moyen correspond à la mo…
Véhicules enlevés par la fourrière automobile Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 13 avr. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 3K2K00Liste des véhicules enlevés par la fourrière automobile depuis 2012 sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec tarifs de l'enlèvement, de l'expertise et de la garde (en € TTC), date, heure …
Zonage réglementaire de l'assainissement des eaux usées Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 16 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 3K2K00Délimitation du zonage réglementaire des eaux usées sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie. Il s'agit de zones où l'on distingue l'assainissement collectif et l'assainisse…
Listes des délibérations du Conseil municipal de Deauville Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 21 janv. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 3K5K00Listes des délibérations votées par le Conseil municipal de Deauville depuis 2014. Les délibérations sont consultables en mairie ou auprès du service des Archives communales de Deauville pour les plu…
Animaux mis en fourrière Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 16 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 3K3K00Identification des animaux mis en fourrière sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec commune de ramassage, race, sexe, description, date dʼentrée et de sortie de la fourrière. 'NR' signif…
Infrastructures de Coeur Côte Fleurie Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 16 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 3K3K00Infrastructures de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, représentés sous forme ponctuelle. Les données ont été numérisées sur fond de plan cadastral.
Statistiques de l'administration du droit des sols Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 17 mai 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 3K2K00Nombre de dossiers instruits par le service Aménagement du Territoire de la Communauté de Communes depuis 2016 : TR: Autorisation de Travaux, PA: Permis d’Aménager, PD: Permis de Démolir, AT: Autoris…
Zonage réglementaire de lʼassainissement des eaux pluviales Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 16 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 3K1K00Délimitation du zonage réglementaire des eaux pluviales sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec 7 zones : A, B, C, D, E,F,G. Il sʼagit de zones où différentes mesures …
Poids mensuel des déchets apportés en déchèteries Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 23 avr. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 3K2K00Poids des déchets (en tonnes) apportés en déchèteries intercommunales depuis 2010. Les données sont triées par mois et par catégorie de déchets : ferrailles et platinages, cartons, bois, déchets vert…
Listes des prénoms donnés par année Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 3K9K00Listes des prénoms donnés à Deauville de 2000 à 2023. Les données sont issus des registres de l'Etat-Civil de la ville de Deauville. Réalisé en 2024.
Poids mensuel des déchets issus de la collecte sélective Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 23 avr. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 3K2K00Poids mensuel (en tonnes) des déchets de la Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie issus de la collecte sélective depuis 2010. Les données sont classées par mois et catégorie : acier, aluminium, p…
Qualité des eaux de baignade Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 14 mai 2018Métadonnées :À améliorer(33 %) 3K2K00Indice de qualité des eaux de chacune des 9 zones de baignade de la Communauté de Communes, pour chaque année, de 2010 à aujourd'hui. Les analyses ont été réalisées par l'Agence Régionale de Santé.
Compte administratif de l'eau potable 2017 Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 13 avr. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K85300Compte administratif de l'eau potable de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec montants dépensés, montants votés au budget primitif et au budget supplémentaire, cumul des décisions modific…
Parcelles de l'éco-domaine de Bouquetot à Saint-Pierre-Azif Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 16 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K2K00Délimitation des parcelles de lʼéco-domaine de Bouquetot sur la commune de Saint-Pierre-Azif avec leurs superficie (en m²) et usage. Le concept d’Eco-domaine est de créer en un lieu une coopération d…
Réglement Local de Publicité intercommunal - Territoire aggloméré Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 16 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K1K00Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et des préenseignes, lorsqu’elles sont visibles d’une voie ouverte à la circulatio…
Budget annexe de l'assainissement 2018 Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 13 avr. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K69200Budget annexe de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie relatif à l'assainissement, avec détail par numéro de compte du budget et historique sur l'année précédente et proposition de budget primi…
Budget annexe de l'eau potable 2018 Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 13 avr. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K68400Budget annexe de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie relatif à l'eau potable, avec détail par numéro de compte du budget et historique sur l'année précédente et proposition de budget primitif…
