Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Description

89 résultats

Trier par :

Réseau des routes à grande circulation en Seine-et-Marne

Par Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental. Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont : a) Les routes nationales définies à l'article L. 123-1 du code de la voirie routière et…

Qualité des métadonnées :

55.55555555555556/100

Mis à jour le 29 février 2020

0 réutilisation
0 favori

Classement sonore des infrastructures routières en Seine-et-Marne

Par Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les infrastructures routières sont recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Le recensement et le classement portent sur le réseau routier trafic journalier moyen supérieur à cinq mille véhicules. L’arrêté interministériel du 30 Mai 1996 et modifié par…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 29 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Points d'arrêts des TZen1 Sénart – Corbeil et du projet de TZen2 Sénart en Seine-et-Marne

Par Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le concept du Tzen, spécifique à l’Île-de-france, a été imaginé par le STIF en 2009. Ce mode de transport correspond à un Transport en Commun en Site Propre (TCSP). Le TZen1 (gare SNCF de Lieusaint → gare SNCF de Corbeil-Essonnes) a été mis en service en 2011, tandis que le TZen2 (gare SNCF de…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 29 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Ligne électrique à l'usage des Servitudes d'Utilité Publique (SUP I4) en Seine-et-Marne

Par Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Localisation des lignes électriques du réseau public de transport comprenant les tensions du 63 000 volts au 400 000 volts Origine Chaque objet est une ligne brisée. Dans la cas aérien, ses sommets sont les pylônes constituant un support de la ligne. La couche est obtenue par conventionnement…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 26 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Zone soumise à un plan de chasse ou à prélèvement maximal autorisé pour l'espèce X

Par Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

N_CHASSE_PLAN_ZINF_S_067 Origine Digitalisation : généralement plan annexé au document administratif de création du site ou décrit littéralement par une liste d'unités administratives (parcelles cadastrales, communes) Organisations partenaires DDT Seine-et-Marne, DDT Bas-Rhin Liens annexes Vue XML…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 27 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Plans d'alignement lié aux servitudes de la catégorie EL7 (Alignement des voies publiques) en Seine-et-Marne

Par Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des servitudes de protection…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 29 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Zones d'enjeux prises en compte dans l'établissement des Plans de Prévention des Risques Inondation (PPRI) du département de Seine-et-Marne

Par Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».Cette classe d'objet regroupe…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 28 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Unités urbaine selon l'INSEE

Par Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle unité urbaine une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupure de plus de 200 mètres entre deux constructions) qui compte au moins 2 000 habitants. Si l'unité…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 26 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Zones d'aléa des Plans de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMT) en Seine-et-Marne

Par Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 29 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Circonscriptions législatives du département de la Charente.

Par Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Objets surfaciques des circonscriptions législatives du département de la Charente. Les limites de chaque circonscription sont fixées, à l’intérieur des départements et des collectivités d’Outre-mer, par le code électoral sur des bases démographiques : les circonscriptions doivent représenter un…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 29 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Les réserves naturelles en Seine-et-Marne

Par Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le territoire de tout ou partie d'une ou plusieurs communes peut être classé en réserve naturelle lorsque la conservation du milieu naturel présente une importance particulière ou qu'il convient de les soustraire à toute intervention artificielle susceptible de le dégrader.Art. L 242-1 du code…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 27 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Les zones d'aménagement différé (ZAD) en Seine-et-Marne

Par Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Une Zone d'Aménagement Différé (ZAD) est créée en vue de pouvoir préempter, lors de la réalisation, dans l'intérêt général d'actions ou d'opérations d'aménagement pour permettre de constituer des réserves foncières en vue de la réalisation d'opérations et d'actions d'aménagement. Ces opérations…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 28 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Plan local d'urbanisme intercommunal - périmètre

Par Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le PLUi est un document d’urbanisme opérationnel qui porte sur le territoire de plusieurs communes, ce qui permet, à l’heure de l’intercommunalité, la mise en cohérence de politiques publiques territoriales et la prise en compte du fonctionnement des territoires qui dépasse largement le cadre…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 28 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux en Seine-et-Marne

Par Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux.Il s'agit de servitudes de passage :- au sens des articles L. 151-37-1 et R. 152-29 du Code rural, c'est-à-dire « permettant l'exécution des travaux, l'exploitation et…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 29 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) en Seine-et-Marne

Par Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 29 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Etablissements publics d'aménagement (EPA) en Seine-et-Marne

Par Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les établissements publics d’aménagement (EPA) constituent avec les établissements publics fonciers locaux (EPFL), l’établissement public d’aménagement et de reconstruction des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA) et les établissements publics locaux d’aménagement, un des quatre types…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 29 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Périmètre des arrondissements au 01/01/2017 pour le département de Seine-et-Marne

Par Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Périmètre des arrondissements au 01/01/2017 suite à l'arrêté préfectoral du 30/12/2016 portant modification des limites territoriales des arrondissements du département de Seine-et-Marne. Origine Variable selon régions. En général, carte 1:25.000 Organisations partenaires DDT Seine-et-Marne Liens…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 29 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Repères de crues historiques en Seine-et-Marne (PHEC)

Par Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les repères de PHE sont un élément important dans le dispositif de prévention et d'information face au risque inondation, car ils permettent d'apporter concrètement un élément visuel et précis sur la menace de crue majeure qui pèse sur un grand nombre des cours d'eau en France. Attention! Les…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 29 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Zone de protection spéciale (ZPS) Natura 2000 en Seine-et-Marne

Par Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC).Les ZPS sont désignées à partir de l'inventaire des Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) définies par la directive européenne…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 28 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Les Plans Particuliers d'Intervention (PPI) en Seine-et-Marne

Par Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les biens et l'environnement, pour faire face aux risques particuliers liés à l'existence d'une ou de plusieurs installations industrielles. Le terme désigne également le document qui…