Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle DDT 54

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Jeux de données de l'organisation

781 résultats

Trier par :

Ouvrage d'art - Transport exceptionnel (54)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 23 mai 2017
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
961
296
0
1
TRANSPORT - Lot de données géographiques des routes autorisant des transports exceptionnels en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 30 avr. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
823
238
0
1
Couche des routes TE - 72 Tonnes (54)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 23 mai 2017
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
702
92
0
1
Couche des routes TE - 120 Tonnes (54)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 23 mai 2017
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
645
92
0
1
Passage à niveau - Transport exceptionnel (54)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 23 mai 2017
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
488
319
0
1
Couche des routes TE - 94 Tonnes (54)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 23 mai 2017
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
353
95
0
1
SUP AC1 - Servitudes relatives aux monuments historiques en Meurthe-et-Moselle (Zone de protection)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 23 nov. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
5K
606
0
0
SUP T7 - Servitude établies à l'extérieur des zones de dégagement aéronautique en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 23 nov. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
3K
591
0
0
SUP I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et de produits chimiques en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 23 nov. 2023
Métadonnées :
Bon(78 %)
2K
341
0
0
SUP PM2 - Servitudes relatives aux installations classées pour l'environnement
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 23 nov. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
2K
564
0
0
EPCI - Couche des communes par Etablissement Public de Coopération Intercommunale (54)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 6 sept. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
2K
429
0
0
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - MALZEVILLE (54339)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
2K
199
0
0
SUP I1 - Servitudes relatives à la maîtrise de l’urbanisation autour des canalisations de transport de gaz, d’hycrocarbures, de produits chimiques et de certaines canalisations de distributions de gaz en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 23 nov. 2023
Métadonnées :
Bon(78 %)
2K
266
0
0
SUP I6 - Servitudes relatives à l'exploration et l'exploitation des mines et carrières en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 23 nov. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
2K
529
0
0
SUP EL7 - Servitude d'alignement des voies publiques en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 23 nov. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
396
0
0
SUP T1 - Servitudes relatives aux voies ferrées en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 23 nov. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
533
0
0
SUP I4 - Servitudes relatives aux ouvrages de tansport et de distribution d'électricité en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 19 janv. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
561
0
0
SUP AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 23 nov. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
278
0
0
SUP A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux (Zone de passage)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 23 nov. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
536
0
0
RISQUE - Zones inondables en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 2 déc. 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
1K
336
0
0