Ceci est une expérience dégradée de data.gouv.fr. Veuillez activer JavaScript et utiliser un navigateur à jour.

DDT Côte-d'Or

Description

DDT Côte-d'Or

387 résultats

Trier par :

Commune classée en zone de revitalisation rurale en Côte-d'Or

Par DDT Côte-d'Or

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 23 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Zonage des aléas du PPRN de Ste-Colombe-sur-Seine en Côte-d'Or

Par DDT Côte-d'Or

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Ste-Colombe-sur-Seine (Arrêté préfectoral du 07/07/2002). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN. Origine Les tracés sont…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 24 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Cantons de la Vienne

Par DDT Côte-d'Or

Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller départemental. Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart des cas, les cantons englobent…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 28 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Schéma de cohérence territoriale (SCOT) en Côte d'Or

Par DDT Côte-d'Or

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale « La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs.…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 26 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Meursault en Cote-d'Or

Par DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Meursault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 30/12/2011. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : périmètre d'exposition au risque du PPRN, profils en travers et cotes de…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 29 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Circonscription territoriale des lieutenants de louveterie en Côte d'Or

Par DDT Côte-d'Or

Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR : DEVN1013973A) Ces territoires peuvent être infra-communaux. La louveterie est une chasse aux loups et autres grands animaux…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 28 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (linéaire)

Par DDT Côte-d'Or

Ancien classement piscicole devenu obsolète depuis le 31/08/2017 Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 28 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Lusigny-sur-Ouche en Côte-d'Or.

Par DDT Côte-d'Or

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. Origine Les objets géographiques de cette couche ont été réalisés en tenant compte du cahier des charges fourni. Organisations partenaires DDT Côte-d'Or Liens annexes Vue XML des métadonnées…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 29 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Brazey-en-Plaine en Côte-d'Or

Par DDT Côte-d'Or

Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Brazey-en-Plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 31/12/2008. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN. Origine Les niveaux de bruit émis par une infrastructure donnée au cours d’une journée…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 28 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Aléas mouvement de terrain : effondrements et affaissements induits par des cavités souterraines naturelles.

Par DDT Côte-d'Or

Cette couches recense les indices d'aléas effondrements et affaissements induits par des cavités souterraines naturelles (phénomène de Karstification et de suffosion). Les aléas sont représentés ponctuellement. Ces données sont issues de l'Atlas mouvements de terrains du département de la…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 28 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Plombières-lès-Dijon en Côte-d'Or

Par DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Plombières-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : périmètre d'exposition au risque du PPRN, profils en travers et cotes…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 28 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Zonage des aléas du PPRN de Châtillon-sur-Seine en Côte-d'Or

Par DDT Côte-d'Or

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Châtillon-sur-Seine (Arrêté préfectoral du 08/07/2002). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN. Origine conformité non…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 29 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Perrigny-sur-l'Ognon en Côte-d'Or

Par DDT Côte-d'Or

Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Perrigny-sur-l'Ognon a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2010. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN. Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 28 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Tart-le-bas en Côte-d'Or

Par DDT Côte-d'Or

Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Tart-le-bas Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DDT Côte-d'Or Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 29 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Petites régions agricoles (PRA) en Côte d'Or

Par DDT Côte-d'Or

Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes formant une zone d'agriculture homogène. La Petite Région Agricole (PRA) est constituée par le croisement…

Qualité des métadonnées :

55.55555555555556/100

Mis à jour le 31 décembre 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Communes concernées par le classement sonore des infrastructures ferroviaires en Haute-Savoie

Par DDT Côte-d'Or

Communes concernées par le classement sonore des infrastructures ferroviaires Origine Les objets géographiques de cette couche ont été réalisés en tenant compte du cahier des charges fourni. Organisations partenaires DDT Haute-Savoie, DDT Côte-d'Or Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 5 mars 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Parcs éoliens en Lorraine (N_PARC_EOLIEN_S_r41)

Par DDT Côte-d'Or

Un parc éolien est composé de une ou plusieurs éoliennes produisant de l'électricité. Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure administrative, instruite en DDT. Un parc ne peut avoir qu'un seul exploitant.Les dispositions du Grenelle de l'environnement…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 26 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Zonage des aléas du PPRN de la commune de Plombières-lès-Dijon en Côte-d'Or

Par DDT Côte-d'Or

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Plombières-lès-Dijon (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN. Origine Les objets…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 29 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Trouhans en Côte-d'Or

Par DDT Côte-d'Or

Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Trouhans a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN. Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DDT…

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 29 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Bligny-sur-Ouche en Côte-d'Or

Par DDT Côte-d'Or

Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Bligny-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN. Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du…