DDT Côte-d'Or

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Jeux de données390

Contours futurs des EPCI à fiscalité propre suite au projet de fusion validé par la CDCI du 17 mars 2016.

Nouveaux contours des EPCI à fiscalité propre ( CC, CU, CA) validé par la CDCI du 17 mars 2016. Le contour des EPCI est devenu définitif après la consultation des collectivités concernées et entre en vigueur à compter du 1er janvier 2017. Origine Les limites d'une zone réglementée sont…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zone réglementée du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte-d'Or

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau…
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Couverture spatiale
Aube
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Velars-sur-Ouche en Côte-d'Or.

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. Origine Cette couche est obtenue par agrégation des communes de la BDCarto composant une ou plusieurs aires urbaines et des communes multipolarisées qui s'y rattachent. Organisations…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Logements sociaux par quartiers pour le Grand-Dijon en Côte-d’Or

Nombre de logements sociaux actifs par quartier PLH (Programme local de l'habitat) et par type de logements (T1, T2, T3...) Origine Recensement des RPLS (saisie des bailleurs) agrégée pour faciliter l’exploitation et la diffusion des données RPLS qui ne peuvent être utilisée dès lors…
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Granularité de la couverture territoriale
Autre

Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Pont en Côte-d'Or (Linéaire)

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. Origine Une même servitude peut être concernée par plusieurs actes, et un même acte peut concerner plusieurs servitudes. Un enregistrement est créé dans cette table pour chaque couple…
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Granularité de la couverture territoriale
Autre

Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM3 en Côte-d'Or

Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la liste prévue au IV de l'article…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Limites des cantons de la Charente.

Objets surfaciques des cantons, conformément au décret n° 2014-195 du 20 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de la Charente. En 2015, les élections départementales (ex cantonales) désignent les conseillers départementaux remplaçant les conseillers généraux élus en…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Les bassins de vie du Nord

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Brazey-en-Plaine (Arrêté préfectoral du 31/12/2008). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN. Origine numérisation par la…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Nouvelle-Aquitaine partiel : Programme Local de l'Habitat (PLH) - Communes (surfacique)

Ce jeu de données contient les périmètres des communes appartenant à un programme local de l'habitat (PLH) sur la région Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre Nouvelle-Aquitaine, il concerne les périmètres des communes de l'ex-région Aquitaine. Le…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Aquitaine : TRI de Bordeaux (aléa submersion marine) - Données pouvant aggraver ou compliquer la gestion de crise, Directive inondation

Tables des enjeux ponctuels correspondant aux établissements et installations sensibles dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative…
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Inconnu
Couverture spatiale
Bordeaux
Granularité de la couverture territoriale
Autre

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Informations techniques

ID
58aec19a88ee385837ea9abe
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
1 décembre 2021