Descripción

DDT Côte-d'Or

Conjunto de datos390

Contours futurs des EPCI à fiscalité propre suite au projet de fusion validé par la CDCI du 17 mars 2016.

Nouveaux contours des EPCI à fiscalité propre ( CC, CU, CA) validé par la CDCI du 17 mars 2016. Le contour des EPCI est devenu définitif après la consultation des collectivités concernées et entre en vigueur à compter du 1er janvier 2017. Origine Les limites d'une zone réglementée sont…
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Desconocido
Territorial coverage granularity
Otro

Zone réglementée du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte-d'Or

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau…
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Desconocido
Cobertura espacial
Aube
Territorial coverage granularity
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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Velars-sur-Ouche en Côte-d'Or.

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. Origine Cette couche est obtenue par agrégation des communes de la BDCarto composant une ou plusieurs aires urbaines et des communes multipolarisées qui s'y rattachent. Organisations…
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Desconocido
Territorial coverage granularity
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Logements sociaux par quartiers pour le Grand-Dijon en Côte-d’Or

Nombre de logements sociaux actifs par quartier PLH (Programme local de l'habitat) et par type de logements (T1, T2, T3...) Origine Recensement des RPLS (saisie des bailleurs) agrégée pour faciliter l’exploitation et la diffusion des données RPLS qui ne peuvent être utilisée dès lors…
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Desconocido
Territorial coverage granularity
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Members1

Robot geo.data.gouv.fr
admin

Technical details

ID
58aec19a88ee385837ea9abe
Fecha de creación
23 de febrero de 2017
Modification date
27 de mayo de 2022