DDT Côte-d'Or

Conjunto de datos³⁹⁰

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  Contours futurs des EPCI à fiscalité propre suite au projet de fusion validé par la CDCI du 17 mars 2016.

  From DDT Côte-d'Or

  Nouveaux contours des EPCI à fiscalité propre ( CC, CU, CA) validé par la CDCI du 17 mars 2016. Le contour des EPCI est devenu définitif après la consultation des collectivités concernées et entre en vigueur à compter du 1er janvier 2017. Origine Les limites d'une zone réglementée sont…

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  Updated on 28 de febrero de 2020

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  Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Pont en Côte-d'Or (Linéaire)

  From DDT Côte-d'Or

  Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. Origine Une même servitude peut être concernée par plusieurs actes, et un même acte peut concerner plusieurs servitudes. Un enregistrement est créé dans cette table pour chaque couple…

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  Updated on 27 de febrero de 2020

  Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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  Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Velars-sur-Ouche en Côte-d'Or.

  From DDT Côte-d'Or

  Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. Origine Cette couche est obtenue par agrégation des communes de la BDCarto composant une ou plusieurs aires urbaines et des communes multipolarisées qui s'y rattachent. Organisations…

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  Updated on 1 de marzo de 2020

  Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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  Zone réglementée du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte-d'Or

  From DDT Côte-d'Or

  Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau…

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  Updated on 8 de marzo de 2019

  Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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