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DDT Côte-d'Or

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DDT Côte-d'Or

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Commune classée en zone de revitalisation rurale en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au…

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Updated on February 23, 2020

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Zonage des aléas du PPRN de Ste-Colombe-sur-Seine en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Ste-Colombe-sur-Seine (Arrêté préfectoral du 07/07/2002). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN. Origine Les tracés sont…

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Updated on February 24, 2020

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Cantons de la Vienne

From DDT Côte-d'Or

Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller départemental. Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart des cas, les cantons englobent…

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Updated on February 28, 2020

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Schéma de cohérence territoriale (SCOT) en Côte d'Or

From DDT Côte-d'Or

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale « La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs.…

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Updated on February 26, 2020

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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Meursault en Cote-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Meursault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 30/12/2011. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : périmètre d'exposition au risque du PPRN, profils en travers et cotes de…

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Updated on February 29, 2020

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Circonscription territoriale des lieutenants de louveterie en Côte d'Or

From DDT Côte-d'Or

Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR : DEVN1013973A) Ces territoires peuvent être infra-communaux. La louveterie est une chasse aux loups et autres grands animaux…

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Updated on February 28, 2020

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Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (linéaire)

From DDT Côte-d'Or

Ancien classement piscicole devenu obsolète depuis le 31/08/2017 Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie…

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Updated on February 28, 2020

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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Lusigny-sur-Ouche en Côte-d'Or.

From DDT Côte-d'Or

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. Origine Les objets géographiques de cette couche ont été réalisés en tenant compte du cahier des charges fourni. Organisations partenaires DDT Côte-d'Or Liens annexes Vue XML des métadonnées…

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Updated on February 29, 2020

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Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Brazey-en-Plaine en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Brazey-en-Plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 31/12/2008. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN. Origine Les niveaux de bruit émis par une infrastructure donnée au cours d’une journée…

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Updated on February 28, 2020

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Aléas mouvement de terrain : effondrements et affaissements induits par des cavités souterraines naturelles.

From DDT Côte-d'Or

Cette couches recense les indices d'aléas effondrements et affaissements induits par des cavités souterraines naturelles (phénomène de Karstification et de suffosion). Les aléas sont représentés ponctuellement. Ces données sont issues de l'Atlas mouvements de terrains du département de la…

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Updated on February 28, 2020

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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Plombières-lès-Dijon en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Plombières-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : périmètre d'exposition au risque du PPRN, profils en travers et cotes…

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Updated on February 28, 2020

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Zonage des aléas du PPRN de Châtillon-sur-Seine en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Châtillon-sur-Seine (Arrêté préfectoral du 08/07/2002). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN. Origine conformité non…

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Updated on February 29, 2020

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Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Perrigny-sur-l'Ognon en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Perrigny-sur-l'Ognon a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2010. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN. Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents…

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Updated on February 28, 2020

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Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Tart-le-bas en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Tart-le-bas Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DDT Côte-d'Or Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur…

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Updated on February 29, 2020

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Petites régions agricoles (PRA) en Côte d'Or

From DDT Côte-d'Or

Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes formant une zone d'agriculture homogène. La Petite Région Agricole (PRA) est constituée par le croisement…

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Updated on December 31, 2018

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Communes concernées par le classement sonore des infrastructures ferroviaires en Haute-Savoie

From DDT Côte-d'Or

Communes concernées par le classement sonore des infrastructures ferroviaires Origine Les objets géographiques de cette couche ont été réalisés en tenant compte du cahier des charges fourni. Organisations partenaires DDT Haute-Savoie, DDT Côte-d'Or Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter…

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Updated on March 5, 2020

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Parcs éoliens en Lorraine (N_PARC_EOLIEN_S_r41)

From DDT Côte-d'Or

Un parc éolien est composé de une ou plusieurs éoliennes produisant de l'électricité. Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure administrative, instruite en DDT. Un parc ne peut avoir qu'un seul exploitant.Les dispositions du Grenelle de l'environnement…

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Updated on February 26, 2020

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Zonage des aléas du PPRN de la commune de Plombières-lès-Dijon en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Plombières-lès-Dijon (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN. Origine Les objets…

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Updated on February 29, 2020

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Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Trouhans en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Trouhans a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN. Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DDT…

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Updated on February 29, 2020

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Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Bligny-sur-Ouche en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Bligny-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN. Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du…