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DDT Côte-d'Or

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DDT Côte-d'Or

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Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de Titanobel en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

Updated on November 15, 2024

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N_PERIMETRE_PPRN_20190009_S_021

From DDT Côte-d'Or

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Izeure a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre du PPRN.

Updated on November 15, 2024

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Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 100 ans, pour la Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 100 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un objectif d'aide à la gestion des crises inondations. Ces modélisations ont abouti également à la réalisation de PPRN.

Updated on November 15, 2024

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Maisons France Services de Côte d'Or

From DDT Côte-d'Or

Localisation aux centroïdes des communes des Maisons France Service de Côte d'Or.

Updated on November 15, 2024

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Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit routier en Côte-d’Or

From DDT Côte-d'Or

Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’article R571-37 du Code de l’Environnement sur le classement sonore des voies. Elles concernent le réseau routier de Côte-d’Or. Ces données groupées sont…

Updated on November 15, 2024

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Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or

From DDT Côte-d'Or

Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de l’arrêté du 4 avril 2006. Les valeurs limites…

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N_PERIMETRE_PPRN_20190001_S_021

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N_PERIMETRE_PPRN_20190001_S_021

Updated on November 15, 2024

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Cartes de bruit stratégiques - Voies communales - carte de type C (jour) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017

From DDT Côte-d'Or

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement.…

Updated on November 15, 2024

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Ensemble de la connaissance sur les zones inondables en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Cette couche représente les zones d’expansion les plus fortes en Côte d’Or (Q100 modélisées, crues historiques, crues de référence des PPR, HGM). Pour un même cours d'eau, plusieurs zonages peuvent exister. Il est nécessaire alors de se référer à l'étude ou cartographie pour plus d'information.…

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Zonage des aléas du PPRN de Genlis en Côte-d'Or

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Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Genlis (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN.

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Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier (A31) de la Côte-d'Or

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Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone…

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Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A311) de la Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone…

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Plan de prévention des risques technologiques du site de Titanobel en Côte-d'Or

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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques…

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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Chevigny-Saint-Sauveur en Cote-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chevigny-Saint-Sauveur et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN, - profils en travers et…

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Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées conventionnelles - carte de type A (jour) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017

From DDT Côte-d'Or

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement.…

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Zones de répartition des eaux souterraines en Côte d'Or

From DDT Côte-d'Or

"Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins. Les ZRE sont définies par l'article R211-71 du code de…

Updated on November 15, 2024

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Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Couternon en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Couternon.

Updated on November 15, 2024

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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Pont en Cote-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pont et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN, - profils en travers et cotes de référence…

Updated on November 15, 2024

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Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau, les services établiront des cartographies…

Updated on November 15, 2024

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Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or à partir de 2020

From DDT Côte-d'Or

Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales. Cette couche est constituée des tronçons de la BD TOPO de l'IGN millésime 2015 complétée par numérisation manuelle des différences avec le Scan 25 dit…

Updated on November 15, 2024

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January 17, 2025

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February 23, 2017