Commune de Champagne-sur-Seine

Collectivité territoriale de 6 500 habitants près de Fontainebleau (sud Seine-et-Marne).
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Ville de Champagne sur seine 1044194625

Jeux de données9

Conseil municipal du 24 décembre 2020

Délibérations et compte rendu des débats de la séance du 24 décembre 2019 qui faisait suite au défaut de quorum lors de la séance du 19 décembre.
Couverture temporelle
2019–2059
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
Union Européenne
Granularité de la couverture territoriale
Commune française

Délibérations du 27 mars 2019

Il s'agit des délibérations du 27 mars 2019 dont le vote du Budget
Couverture temporelle
2019–2039
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
France
Granularité de la couverture territoriale
Commune française

Compte rendu de la séance du Conseil municipal 21 JUILLET 2020 (CM)

Le Conseil municipal s’est réuni le vingt et un juillet deux mille vingt sous la présidence de Monsieur Michel GONORD
Couverture temporelle
2020–2028
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
France
Granularité de la couverture territoriale
Pays

Election du Maire (ELECTION)

Election à mains levées du maire et des adjoints le 25 mai 2020.
Couverture temporelle
2020–2028
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
France
Granularité de la couverture territoriale
Pays

Liste des marchés conclus en 2016

Il s'agit des procédures de passation de marchés publics mises en oeuvre en 2016, en fonction des seuils réglementaires et de l'objet du besoin.voir également la rubrique consacrée sur le site institutionnel de la Ville
Couverture temporelle
2017–2027
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Pays

Synthèse des délibérations du 13 novembre 2019 (Délib)

Présentation des délibérations du conseil municipal
Couverture temporelle
2019–2026
Fréquence
Sans régularité
Couverture spatiale
France
Granularité de la couverture territoriale
Commune française

Liste des marchés conclus en 2017

Il s'agit des contrats conclus en 2017 par la Commune pour ses besoins en services, travaux et fournitures dépassant une dépense annuelle de 25 000 € HT.
Couverture temporelle
2018–2020
Fréquence
Sans régularité
Couverture spatiale
France
Granularité de la couverture territoriale
Pays

Procès-verbal et compte-rendu des conseils municipaux 2017

Il s'agit des délibérations prises par les élus.
Couverture temporelle
2017–2020
Fréquence
Ponctuelle
Couverture spatiale
France
Granularité de la couverture territoriale
Pays

Procès-verbal des conseils municipaux 2018 (PV)

Il s'agit des délibérations prises par le Conseil municipal
Couverture temporelle
2018–2020
Fréquence
Ponctuelle
Couverture spatiale
France
Granularité de la couverture territoriale
Pays

Membres1

Sandra COUDERT
admin

Informations techniques

ID
5846e4ae88ee3811d6c65bb3
Date de création
6 décembre 2016
Date de mise à jour
7 décembre 2021