Commune de Champagne-sur-Seine

Description

Collectivité territoriale de 6 500 habitants près de Fontainebleau (sud Seine-et-Marne).
Profil d'acheteur : https://marchesonline.achatpublic.com/
Ville de Champagne sur seine 1044194625

Datasets9

Conseil municipal du 24 décembre 2020

Délibérations et compte rendu des débats de la séance du 24 décembre 2019 qui faisait suite au défaut de quorum lors de la séance du 19 décembre.
Temporal coverage
2019–2059
Frequency
Unknown
Spatial coverage
European Union
Territorial coverage granularity
French town

Délibérations du 27 mars 2019

Il s'agit des délibérations du 27 mars 2019 dont le vote du Budget
Temporal coverage
2019–2039
Frequency
Unknown
Spatial coverage
France
Territorial coverage granularity
French town

Compte rendu de la séance du Conseil municipal 21 JUILLET 2020 (CM)

Le Conseil municipal s’est réuni le vingt et un juillet deux mille vingt sous la présidence de Monsieur Michel GONORD
Temporal coverage
2020–2028
Frequency
Unknown
Spatial coverage
France
Territorial coverage granularity
Country

Election du Maire (ELECTION)

Election à mains levées du maire et des adjoints le 25 mai 2020.
Temporal coverage
2020–2028
Frequency
Unknown
Spatial coverage
France
Territorial coverage granularity
Country

Liste des marchés conclus en 2016

Il s'agit des procédures de passation de marchés publics mises en oeuvre en 2016, en fonction des seuils réglementaires et de l'objet du besoin.voir également la rubrique consacrée sur le site institutionnel de la Ville
Temporal coverage
2017–2027
Frequency
Unknown
Territorial coverage granularity
Country

Synthèse des délibérations du 13 novembre 2019 (Délib)

Présentation des délibérations du conseil municipal
Temporal coverage
2019–2026
Frequency
Irregular
Spatial coverage
France
Territorial coverage granularity
French town

Liste des marchés conclus en 2017

Il s'agit des contrats conclus en 2017 par la Commune pour ses besoins en services, travaux et fournitures dépassant une dépense annuelle de 25 000 € HT.
Temporal coverage
2018–2020
Frequency
Irregular
Spatial coverage
France
Territorial coverage granularity
Country

Procès-verbal et compte-rendu des conseils municipaux 2017

Il s'agit des délibérations prises par les élus.
Temporal coverage
2017–2020
Frequency
Punctual
Spatial coverage
France
Territorial coverage granularity
Country

Procès-verbal des conseils municipaux 2018 (PV)

Il s'agit des délibérations prises par le Conseil municipal
Temporal coverage
2018–2020
Frequency
Punctual
Spatial coverage
France
Territorial coverage granularity
Country

Members1

Sandra COUDERT
admin

Technical details

ID
5846e4ae88ee3811d6c65bb3
Creation date
December 6, 2016
Modification date
January 18, 2022