Synthèse des délibérations du 13 novembre 2019 Délib
Description
Présentation des délibérations du conseil municipal
Producteur
Dernière mise à jour
4 décembre 2019
Licence
Licence Ouverte / Open Licence
Qualité des métadonnées :
Description des données non renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Description des données non renseignée
Documentation des fichiers manquante
Formats de fichiers non standards
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Informations
Tags
Licence
ID
5de7cd28634f417a03be4f01
Temporalité
Création
4 décembre 2019
Fréquence
Sans régularité
Couverture temporelle
04/12/2019 à 19/11/2026
Dernière mise à jour
4 décembre 2019
Couverture spatiale
Couverture territoriale
France
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
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